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Compte rendu analytique officiel du 16 juin 2014

Ordre du jour du mardi 17 juin 2014

Séance publique

À 9 heures 30

Présidence : M. Jean-Patrick Courtois, vice-président

Secrétaires : M. Marc Daunis - Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

1. Questions orales

De 14 heures 30 à 18 heures 30

Présidence : M. Charles GUENÉ, vice-président

M. Jean-Patrick COURTOIS, vice-président

2. Proposition de loi tendant à permettre aux candidats de se présenter aux élections municipales avec la nuance « sans étiquette » dans les communes de moins de 3 500 habitants (n° 418, 2013-2014)

Rapport de M. Jean-Patrick Courtois, fait au nom de la commission des lois (n° 610, 2013-2014)

Texte de la commission (n° 611, 2013-2014)

3. Proposition de loi tendant à moderniser diverses dispositions de la législation applicable dans les départements de la Moselle, du Bas-Rhin et du Haut-Rhin (n° 826, 2012-2013)

Rapport de M. Jean-Pierre Michel, fait au nom de la commission des lois (n° 612, 2013-2014)

Texte de la commission (n° 613, 2013-2014)

De 18 heures 30 à 19 heures 30 et de 21 heures 30 à minuit trente

Présidence : M. Jean-Léonce DUPONT, Vice-Président

4. Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative à la sobriété, à la transparence et à la concertation en matière d'exposition aux ondes électromagnétiques (n° 310, 2013-2014)

Rapport de M. Daniel Raoul, fait au nom de la commission des affaires économiques (n° 594, 2013-2014)

Texte de la commission (n° 595, 2013-2014)

Avis de M. Raymond Vall, fait au nom de la commission du développement durable (n° 592, 2013-2014)

5. Proposition de loi relative à la nocivité du diesel pour la santé (n° 496, 2013-2014)

Rapport de M. Gérard Miquel, fait au nom de la commission des finances (n° 600, 2013-2014)

Résultat des travaux de la commission (n° 601, 2013-2014)

Avis de Mme Odette Herviaux, fait au nom de la commission du développement durable (n° 593, 2013-2014)

6. Proposition de loi relative à l'instauration d'une journée des morts pour la paix et la liberté d'informer (n° 231, 2013-2014)

Rapport de M. Jeanny Lorgeoux, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (n° 576, 2013-2014)

Résultat des travaux de la commission (n° 577, 2013-2014)