Ordre du jour du mercredi 25 juin 2014
Séance publique
À 9 heures 30
Présidence :
Mme Christiane Demontès, vice-présidente
Secrétaires :
Mme Odette Herviaux - M. Jacques Gillot
1. Deuxième lecture de la proposition de loi, adoptée avec modifications par l'Assemblée nationale en deuxième lecture, tendant à encadrer les conditions de la vente à distance des livres et habilitant le Gouvernement à modifier par ordonnance les dispositions du code de la propriété intellectuelle relatives au contrat d'édition (n°390, 2013-2014)
Rapport de Mme Bariza Khiari, fait au nom de la commission de la culture (n°637, 2013-2014)
Texte de la commission (n°638, 2013-2014)
2. Suite de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative à la sobriété, à la transparence et à la concertation en matière d'exposition aux ondes électromagnétiques (n°310, 2013-2014)
Rapport de M. Daniel Raoul, fait au nom de la commission des affaires économiques (n°594, 2013-2014)
Texte de la commission (n°595, 2013-2014)
Avis de M. Raymond Vall, fait au nom de la commission du développement durable (n°592, 2013-2014)
De 15 heures à 15 heures 45
Présidence : M. Jean-Pierre BEL, président du Sénat
3. Questions cribles thématiques sur la pollution de l'air
À 16 heures et le soir
Présidence : Mme Bariza Khiari, vice-présidente
4. Suite du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, tendant à renforcer l'efficacité des sanctions pénales (n°596, 2013-2014)
Rapport de M. Jean-Pierre Michel, fait au nom de la commission des lois (n°641, tomes I et II, 2013-2014)
Texte de la commission (n°642, 2013-2014)