Calendrier de la suite du renouvellement des instances du Sénat
M. le président. - Voici quel pourrait être le calendrier de la suite du renouvellement des instances du Sénat :
Mardi 7 octobre
Avant 16 heures :
Remise à la direction de la séance des listes des membres des groupes et des déclarations politiques des groupes.
À 17 heures :
Éventuellement, réunion des sénateurs ne figurant sur la liste d'aucun groupe pour l'élection d'un délégué.
Mercredi 8 octobre
À 10 heures :
Réunion, sous ma présidence, des présidents de groupe et, le cas échéant, du délégué de la réunion administrative des sénateurs ne figurant sur la liste d'aucun groupe pour l'établissement des listes des candidats aux fonctions de vice-président, questeur et secrétaire.
Avant 12 heures :
Remise de ces listes à la direction de la séance.
À 12 heures 30 :
Publication de ces listes.
À 15 heures, en séance publique :
Désignation des vice-présidents, questeurs, et secrétaires du Sénat.
Proclamation de la constitution du Bureau définitif.
À l'issue de la séance publique :
Réunion des bureaux des groupes et, le cas échéant, du délégué de la réunion administrative des sénateurs ne figurant sur la liste d'aucun groupe en vue d'arrêter la répartition numérique des sièges des commissions.
Avant 16 heures 45 :
Remise à la direction de la législation et du contrôle des listes des candidats aux sept commissions permanentes et à la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne.
À 18 heures 30 :
Publication de ces listes.
À 19 heures 30, en séance publique :
Nomination des membres des sept commissions permanentes et de la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne.
Jeudi 9 octobre
À partir de 9 heures :
Constitution des bureaux des sept commissions permanentes et de la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne.
Avant 10 heures 30 :
Remise à la direction de la législation et du contrôle des listes de candidats à la commission des affaires européennes ; à la commission spéciale « Lutte contre le système prostitutionnel » et à la commission spéciale « Délimitation des régions ».
À 14 heures 30 :
Publication de ces listes.
À 14 heures 30, en séance publique :
Annonce de la publication de ces listes de candidats.
Photographie officielle du Sénat dans l'hémicycle.
J'attire votre attention sur l'importance de votre présence et de votre ponctualité pour la réalisation de cette photographie.
À 15 heures 30, en séance publique :
Nomination des membres de la commission des affaires européennes ; de la commission spéciale « Lutte contre le système prostitutionnel » et de la commission spéciale « Délimitation des régions ».
À 16 heures 15 :
Constitution du bureau de la commission des affaires européennes.
À 16 heures 45 :
Constitution du bureau de la commission spéciale « Lutte contre le système prostitutionnel ».
À 17 heures 15 :
Constitution du bureau de la commission spéciale « Délimitation des régions ».
À 18 heures :
Conférence des Présidents.
Mardi 14 octobre
Le matin, en séance publique :
Lecture des conclusions de la Conférence des Présidents.
Questions orales.
L'après-midi, en séance publique :
Suite des travaux en séance plénière.
Il en est ainsi décidé.