Ordre du jour du lundi 1er décembre 2014
Séance publique
À 10 heures, à 14 h 30 et le soir
Présidence :
Mme Isabelle Debré, vice-présidente
Mme Jacqueline Gourault, vice-présidente
Secrétaires :
M. Jean Desessard, M. François Fortassin
- Suite du projet de loi de finances pour 2015, adopté par l'Assemblée nationale (n°107, 2014-2015)
Examen des missions :
Justice (+ articles 56 à 56 quater)
M. Antoine Lefèvre, rapporteur spécial (rapport n°108, tome 3, annexe 18)
M. Jean-René Lecerf, rapporteur pour avis de la commission des lois (avis n°114, tome 8)
M. Yves Détraigne, rapporteur pour avis de la commission des lois (avis n°114, tome 9)
Mme Cécile Cukierman, rapporteure pour avis de la commission des lois (avis n°114, tome 10)
Action extérieure de l'État
MM. Éric Doligé et Richard Yung, rapporteurs spéciaux (rapport n°08, tome 3, annexe 1)
M. Christian Cambon et Mme Leila Aïchi, rapporteurs pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (avis n°10, tome 1)
MM. Jacques Legendre et Gaëtan Gorce, rapporteurs pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (avis n°110, tome 2)
M. Jean-Pierre Grand et Mme Marie-Françoise Perol-Dumont, rapporteurs pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (avis n°110, tome 3)
M. Louis Duvernois, rapporteur pour avis de la commission de la culture (avis n°112, tome 1)
Engagements financiers de l'État
. compte spécial : accords monétaires internationaux
. compte spécial : avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics
. compte spécial : participation de la France au désendettement de la Grèce
. compte spécial : participations financières de l'État
M. Serge Dassault, rapporteur spécial (rapport n°108, tome 3, annexe 3)
M. Maurice Vincent, rapporteur spécial (rapport n°108, tome 3, annexe 21)
M. Alain Chatillon, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques (avis n°109, tome 9)
Remboursements et dégrèvements
Mme Marie-France Beaufils, rapporteure spéciale (rapport n°108, tome 3, annexe 27)
Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation (+ articles 48 à 50)
M. Marc Laménie, rapporteur spécial (rapport n°108, tome 3, annexe 5)
M. Jean-Baptiste Lemoyne, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales (avis n°111, tome 1)