Analyse des scrutins publics

Scrutin n° 54 sur l'amendement n° II-77, présenté par M. Éric Doligé au nom de la commission des finances, à l'article 32 du projet de loi de finances pour 2015, adopté par l'Assemblée nationale.

Résultat du scrutin

Nombre de votants :341

Suffrages exprimés :340

Pour :188

Contre :152

Le Sénat a adopté.

Analyse par groupes politiques

Groupe UMP (143)

Pour : 141

N'ont pas pris part au vote : 2 - M. Gérard Larcher, président du Sénat, M. Michel Bouvard

Groupe socialiste (112)

Contre : 111

N'a pas pris part au vote : 1 - M. Jean-Marc Todeschini, membre du Gouvernement

Groupe UDI-UC (42)

Pour : 40

Contre : 1 - Mme Chantal Jouanno

N'a pas pris part au vote : 1 - Mme Jacqueline Gourault, présidente de séance

Groupe CRC (18)

Contre : 18

Groupe du RDSE (13)

Contre : 12

Abstention : 1 -  Gilbert Barbier

Groupe écologiste (10)

Contre : 10

Sénateurs non inscrits (9)

Pour : 7

N'ont pas pris part au vote : 2 - MM. David Rachline, Stéphane Ravier

Scrutin n° 55 sur l'amendement n° II-113, présenté par M. Jean-Baptiste Lemoyne au nom de la commission des affaires sociales, à l'article 32 du projet de loi de finances pour 2015, adopté par l'Assemblée nationale.

Résultat du scrutin

Nombre de votants :337

Suffrages exprimés :319

Pour :186

Contre :133

Le Sénat a adopté.

Analyse par groupes politiques

Groupe UMP (143)

Pour : 141

N'ont pas pris part au vote : 2 - MM. Gérard Larcher, président du Sénat, et Michel Bouvard

Groupe socialiste (112)

Contre : 111

N'a pas pris part au vote : 1 - M. Jean-Marc Todeschini, membre du Gouvernement

Groupe UDI-UC (42)

Pour : 41

N'a pas pris part au vote : 1 - Mme Jacqueline Gourault, présidente de séance

Groupe CRC (18)

Abstentions : 18

Groupe du RDSE (13)

Pour : 1 - M. Gilbert Barbier

Contre : 12

Groupe écologiste (10)

Contre : 10

Sénateurs non inscrits (9)

Pour : 3

N'ont pas pris part au vote : 6 - MM. Michel Amiel, Jean-Noël Guérini, Mme Mireille Jouve, MM. Robert Navarro, David Rachline, Stéphane Ravier

Scrutin n° 56 sur l'amendement n°II-114, présenté par M. Jean-Baptiste Lemoyne au nom de la commission des affaires sociales, à l'article 32 du projet de loi de finances pour 2015, adopté par l'Assemblée nationale.

Résultat du scrutin

Nombre de votants :336

Suffrages exprimés :318

Pour :185

Contre :133

Le Sénat a adopté.

Analyse par groupes politiques

Groupe UMP (143)

Pour : 141

N'ont pas pris part au vote : 2 - MM. Gérard Larcher, président du Sénat, et Michel Bouvard

Groupe socialiste (112)

Contre : 111

N'a pas pris part au vote : 1 - M. Jean-Marc Todeschini, membre du Gouvernement

Groupe UDI-UC (42)

Pour : 41

N'a pas pris part au vote : 1 - Mme Jacqueline Gourault, présidente de séance

Groupe CRC (18)

Abstentions : 18

Groupe du RDSE (13)

Pour : 1 - M. Gilbert Barbier

Contre : 12

Groupe écologiste (10)

Contre : 10

Sénateurs non inscrits (9)

Pour : 2

N'ont pas pris part au vote : 7 - MM. Michel Amiel, Jean-Noël Guérini, Mme Mireille Jouve, MM. Jean Louis Masson, Robert Navarro, David Rachline, Stéphane Ravier

Scrutin n° 57 sur l'ensemble des crédits de la mission Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation du projet de loi de finances pour 2015, adopté par l'Assemblée nationale.

Résultat du scrutin

Nombre de votants :337

Suffrages exprimés :337

Pour :186

Contre :151

Le Sénat a adopté.

Analyse par groupes politiques

Groupe UMP (143)

Pour : 141

N'ont pas pris part au vote : 1 - M. Gérard Larcher, président du Sénat et Michel Bouvard

Groupe socialiste (112)

Contre : 111

N'a pas pris part au vote : 1 - M. Jean-Marc Todeschini, membre du Gouvernement

Groupe UDI-UC (42)

Pour : 41

N'a pas pris part au vote : 1 - Mme Jacqueline Gourault, présidente de séance

Groupe CRC (18)

Contre : 18

Groupe du RDSE (13)

Pour : 1 - M. Gilbert Barbier

Contre : 12

Groupe écologiste (10)

Contre : 10

Sénateurs non inscrits (9)

Pour : 3

N'ont pas pris part au vote : 6 - MM. Michel Amiel, Jean-Noël Guérini, Mme Mireille Jouve, MM. Robert Navarro, David Rachline, Stéphane Ravier