Ordre du jour du jeudi 22 janvier 2015
Séance publique
À 9 h 30
Présidence : Mme Françoise Cartron, vice-présidente
Secrétaires : M. Christian Cambon - M. Philippe Nachbar
1. Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, autorisant l'approbation de l'accord de partenariat pour la coopération culturelle, scientifique et technique et pour le développement entre le gouvernement de la République française et le gouvernement de la République d'Irak (n°116, 2014-2015).
Rapport de M. Claude Nougein, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (n°218, 2014-2015).
Texte de la commission (n°219, 2014-2015).
2. Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, autorisant la ratification de l'accord de partenariat et de coopération entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la République d'Irak, d'autre part (n°117, 2014-2015).
Rapport de M. Claude Nougein, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (n°218, 2014-2015).
Texte de la commission (n°220, 2014-2015).
3. Nouvelle lecture du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, relatif à la modernisation et à la simplification du droit et des procédures dans les domaines de la justice et des affaires intérieures (n°76, 2014-2015).
Rapport de M. Thani Mohamed Soilihi, fait au nom de la commission des lois (n°215, 2014-2015).
Texte de la commission (n°216, 2014-2015).
Le Président du Sénat présentera ses voeux ;
la séance sera suspendue à 11 heures 30.
De 15 heures à 15 heures 45
Présidence :
Mme Jacqueline Gourault, vice-présidente
4. Questions cribles thématiques sur la réforme des rythmes scolaires.
À 16 heures et le soir
Présidence :
Mme Jacqueline Gourault, vice-présidente
M. Thierry Foucaud, vice-président
5. Suite du projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République (Procédure accélérée) (n°636, 2013-2014)
Rapport de MM. Jean-Jacques Hyest et René Vandierendonck, fait au nom de la commission des lois (n°174, 2014-2015)
Texte de la commission (n°175, 2014-2015)
Avis de M. Rémy Pointereau, fait au nom de la commission du développement durable (n°140, 2014-2015)
Avis de Mme Catherine Morin-Desailly, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication (n°150, 2014-2015)
Avis de M. René-Paul Savary, fait au nom de la commission des affaires sociales (n°154, 2014-2015)
Avis de Mme Valérie Létard, fait au nom de la commission des affaires économiques (n°157, 2014-2015)
Avis de M. Charles Guené, fait au nom de la commission des finances (n°184, 2014-2015)