Ordre du jour du jeudi 12 février 2015
À 9 h 30
Présidence : M. Gérard Larcher, président Mme Isabelle Debré, vice-présidente
Secrétaire : M. Jean-Pierre Leleux
1. Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes par M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes.
2. Suite du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n°16, 2014-2015).
Rapport de M. Ladislas Poniatowski, fait au nom de la commission des affaires économiques (n°263, 2014-2015).
Texte de la commission (n°264 rect., 2014-2015).
Avis de M. Jean-François Husson, fait au nom de la commission des finances (n°236, 2014-2015).
Avis de Mme Françoise Férat, fait au nom de la commission de la culture (n°237, 2014-2015).
Avis de M. Louis Nègre, fait au nom de la commission du développement durable (n°244, 2014-2015).
À 15 heures
Présidence : M. Gérard Larcher, président
3. Questions d'actualité au Gouvernement.
À 16 h 15 et le soir
Présidence : M. Jean-Pierre Caffet, vice-président M. Hervé Marseille, vice-président
4. Suite de l'ordre du jour du matin.