Ordre du jour du mardi 12 mai 2015
Séance publique
À 9 heures 30
Présidence : M. Jean-Claude Gaudin, vice-président
Secrétaires : M. Jean-Pierre Leleux - Mme Catherine Tasca
1. Questions orales
Présidence : M. Gérard Larcher, président
Secrétaires : MM. Jean Desessard - Jean-Pierre Leleux - Mme Catherine Tasca
À 14 heures 30
2. Explications de vote des groupes sur le projet de loi, considéré comme adopté par l'Assemblée nationale en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution, après engagement de la procédure accélérée, pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques (n°300, 2014-2015).
Rapport de Mmes Catherine Deroche, Dominique Estrosi Sassone et M. François Pillet, fait au nom de la commission spéciale (n°370, tomes I, II et III, 2014-2015).
Texte de la commission (n°371, 2014-2015).
De 15 heures 15 à 15 heures 45
3. Vote par scrutin public sur le projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques.
À 15 heures 45
4. Proclamation du résultat du scrutin public sur le projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques.
Présidence : M. Jean-Pierre Caffet, vice-président
Secrétaires : M. Jean-Pierre Leleux - Mme Catherine Tasca
À 16 heures
5. Débat sur l'avenir industriel de la filière aéronautique et spatiale face à la concurrence (demande du groupe CRC).
À 17 heures 30
6. Question orale avec débat n°10 de M. Joël Labbé à Mme la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie sur les risques inhérents à l'exploitation de l'huître triploïde (demande du groupe écologiste).
Le soir
7. Débat sur les conclusions de la commission d'enquête sur l'organisation et les moyens de la lutte contre les réseaux djihadistes en France et en Europe (demande des groupes UMP et UDI-UC)