Ordre du jour du mardi 9 juin 2015
Séance publique
À 9 h 30
1. Vingt questions orales
À 14 h 30
2. Explications de vote des groupes sur l'ensemble du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif au renseignement (n° 424, 2014-2015) et de la proposition de loi organique relative à la nomination du président de la commission nationale de contrôle des techniques de renseignement (Procédure accélérée) (n° 430, 2014-2015).
De 15 h 15 à 15 h 45
3. Vote par scrutin public sur l'ensemble du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif au renseignement.
Ce scrutin sera organisé en salle des Conférences, avec la possibilité d'une seule délégation de vote par sénateur.
Conformément à l'Instruction générale du Bureau, le délai limite pour la transmission des délégations de vote expire à 13 h 15.
Ces délégations doivent être transmises dans le délai précité à la direction de la Séance (division des dépôts, des publications et des scrutins).
À 15 h 45
4. Proclamation du résultat du scrutin public sur l'ensemble du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif au renseignement et scrutin public ordinaire en salle des séances sur la proposition de loi ordinaire relative à la nomination du président de la commission nationale de contrôle des techniques de renseignement.
À 16 heures
5. Débat sur le thème « les collectivités territoriales et le financement des lieux de culte ».
À 17 h 30
6. Débat sur le thème : « l'avenir de l'industrie ferroviaire française ».
À 19 heures
7. Débat sur le thème : « l'avenir des trains intercités ».