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Compte rendu analytique officiel du 17 juin 2015

Délégations (Nominations)

Mme la présidente. - Je rappelle au Sénat que le groupe Les Républicains a présenté une candidature pour la délégation à la prospective.

Le délai prévu par l'article 8 du Règlement est expiré. La présidence n'ayant reçu aucune opposition, je déclare cette candidature ratifiée et je proclame M. Alain Vasselle, membre de la délégation à la prospective, M. Jean-Patrick Courtois, démissionnaire d'office de son mandat de sénateur.

En outre, je rappelle au Sénat que le groupe Les Républicains a présenté une candidature pour la commission des lois.

Le délai prévu par l'article 8 du Règlement est expiré. La présidence n'ayant reçu aucune opposition, je déclare cette candidature ratifiée et je proclame Mme Marie Mercier, membre de la commission des lois en remplacement de M. Jean-Patrick Courtois, démissionnaire d'office de son mandat de sénateur.

La séance est levée à 19 h 25.

présidence de M. Hervé Marseille, vice-président

La séance reprend à 21 h 15.