Allez au contenu, Allez à la navigation

Compte rendu analytique officiel du 18 novembre 2015

Disponible en une seule page HTML

Disponible au format PDF Acrobat

Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Modification de l'ordre du jour du vendredi 20 novembre 2015

Protection des forêts contre l'incendie

Discussion générale

M. Pierre-Yves Collombat, auteur de la proposition de loi

Mme Catherine Troendlé, rapporteur de la commission des lois

M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

M. Simon Sutour

M. Joël Labbé

M. David Rachline

Mme Hermeline Malherbe

Mme Anne-Catherine Loisier

M. Christian Favier

M. Jacques Genest

M. Roland Courteau

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

ARTICLE ADDITIONNEL

INTITULÉ DE LA PROPOSITION DE LOI

M. Pierre-Yves Collombat

Rôle du bicamérisme

M. Jacques Mézard, au nom du groupe RDSE

M. Joël Labbé

M. Pierre-Yves Collombat

M. Mathieu Darnaud

M. François Zocchetto

Mme Éliane Assassi

M. Jean-Pierre Sueur

M. Bernard Fournier

M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

Dépôt de documents

Organisme extraparlementaire (Appel à candidatures)

Échec en CMP

Autorités administratives indépendantes de Nouvelle-Calédonie

Discussion générale

Mme Catherine Tasca, auteure de la proposition de loi

M. Mathieu Darnaud, rapporteur de la commission des lois

Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer

M. Guillaume Arnell

M. Joël Guerriau

Mme Éliane Assassi

M. Félix Desplan

Mme Aline Archimbaud

Mme Jacky Deromedi

Discussion de l'article unique

Mme Catherine Tasca

Devoir de vigilance des sociétés mères (Suite)

Discussion générale (Suite)

M. Joël Labbé

M. Yvon Collin

M. Philippe Dallier

M. Jérôme Durain

M. Michel Vaspart

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

Mme Nicole Bricq

ARTICLE 2

Mme Évelyne Didier

ARTICLE 3

Ordre du jour du jeudi 19 novembre 2015

Analyse des scrutins publics