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Table des matières
Projet de loi de finances pour 2016
Discussion générale
M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics
M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget
M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général de la commission des finances
Mme Michèle André, présidente de la commission des finances
M. Yvon Collin
M. Vincent Delahaye
M. Éric Bocquet
M. André Gattolin
M. Philippe Dallier
M. Didier Guillaume
M. Jean-Claude Requier
M. Philippe Dominati
M. Vincent Capo-Canellas
Mme Marie-France Beaufils
M. Richard Yung
M. Francis Delattre
M. Michel Canevet
M. François Marc
M. Michel Bouvard
M. Maurice Vincent
M. Jean-François Husson
M. Claude Raynal
M. Daniel Gremillet
M. Georges Patient
M. Éric Doligé
M. Michel Sapin, ministre
M. Christian Eckert, secrétaire d'État
Modification à l'ordre du jour
Discussion des articles de la première partie
Article liminaire
M. Vincent Delahaye
ARTICLE 22 (Participation de la France au budget de l'Union européenne)
M. François Marc, rapporteur spécial de la commission des finances
M. Jean Bizet, président de la commission des affaires européennes
M. Yves Pozzo di Borgo
M. Éric Bocquet
M. André Gattolin
M. Jean-Claude Requier
M. Jean Bizet
M. Simon Sutour
M. Harlem Désir, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes
CMP (Demande de constitution)
CMP (Demande de constitution et nominations)
Ordre du jour du vendredi 20 novembre 2015
