Ordre du jour du mardi 24 novembre 2015
Séance publique
À 14 h 30, le soir et, éventuellement, la nuit
Présidence : Mme Françoise Cartron, vice-présidente M. Claude Bérit-Débat, vice-président
Secrétaires : M. Serge Larcher - M. Philippe Nachbar
1. Projet de loi de finances pour 2016, adopté par l'Assemblée nationale (n° 163, 2015-2016).
Rapport de M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général, fait au nom de la commission des finances (n° 164, 2015-2016).
- Suite et fin de l'examen des articles de la première partie.
- Explications de vote sur l'ensemble de la première partie.
- Scrutin public ordinaire de droit.
2. Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi tendant à consolider et clarifier l'organisation de la manutention dans les ports maritimes (n° 150, 2015-2016).
3. Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la prévention des risques (n° 152, 2015-2016).