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Compte rendu analytique officiel du 24 novembre 2015

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Projet de loi de finances pour 2016 (Suite)

Discussion des articles de la première partie (Suite)

ARTICLE 14

M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général de la commission des finances

M. Michel Bouvard

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 15 BIS

ARTICLE 20

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 20 TER

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 21

ARTICLE 21 TER

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 23 ÉTAT A

Interventions sur la première partie

M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général

M. Vincent Delahaye

Mme Marie-France Beaufils

M. Richard Yung

M. André Gattolin

M. Jacques Mézard

M. Philippe Dallier

Mme Michèle André, présidente de la commission des finances

Echec en CMP

Accords en CMP

CMP (Candidatures)

Dockers (CMP)

Discussion générale

M. Michel Vaspart, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire

M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

M. Michel Canevet

Mme Évelyne Didier

Mme Odette Herviaux

M. Ronan Dantec

Mme Mireille Jouve

Intervention sur l'ensemble

M. Michel Raison

Prévention des risques (CMP)

Discussion générale

M. Michel Raison, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire

M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

Mme Évelyne Didier

Mme Nelly Tocqueville

M. Ronan Dantec

Mme Mireille Jouve

Intervention sur l'ensemble

M. Michel Vaspart

CMP (Nominations)

Ordre du jour du mercredi 25 novembre 2015

Analyse des scrutins publics