Ordre du jour du lundi 7 décembre 2015
Séance publique
À 10 heures, à 14 h 30 et le soir
Présidence : M. Thierry Foucaud, vice-président
Mme Isabelle Debré, vice-présidente
Mme Françoise Cartron, vice-présidente
Secrétaires : MM. Philippe Adnot et Jackie Pierre
Projet de loi de finances pour 2016, adopté par l'Assemblée nationale (n° 163, 2015-2016).
Rapport de M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général, fait au nom de la commission des finances (n° 164, 2015-2016).
- Suite de la discussion des articles de la seconde partie non rattachés aux crédits.