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Compte rendu analytique officiel du 17 mars 2016

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Mise au point au sujet d'un vote

Protection de la nation (Suite)

Discussion des articles (Suite)

ARTICLE PREMIER (Suite)

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE PREMIER BIS

M. Claude Malhuret

M. Jean Louis Masson

Mme Sophie Joissains

ARTICLES ADDITIONNELS

Questions d'actualité

Loi Travail (I)

M. Jean-Marc Gabouty

Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

Loi Travail (II)

M. René-Paul Savary

Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

Loi Travail (III)

Mme Françoise Laborde

Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

Notre-Dame-des-Landes

M. Ronan Dantec

M. Manuel Valls, Premier ministre

Loi Travail (IV)

Mme Christine Prunaud

Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

Loi Travail (V)

M. Alain Anziani

Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

Crue centennale à Paris

M. Yves Pozzo di Borgo

M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

Assurance chômage

M. Serge Dassault

Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

Maisons de services au public

M. Georges Labazée

M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

Camp de Grande-Synthe

M. Jean-François Rapin

M. Manuel Valls, Premier ministre

Crise migratoire

M. Didier Marie

M. André Vallini, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé du développement et de la francophonie

Filière bois

Mme Nicole Duranton

M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

Indemnités des élus locaux

M. Philippe Adnot

M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

Rappel au Règlement

M. Jean Desessard

Commission (Candidature)

Protection de la nation (Suite)

Mise au point au sujet d'un vote

Discussion des articles (Suite)

ARTICLE 2

M. Pierre Charon

M. Claude Malhuret

Mme Marie-Noëlle Lienemann

Mme Claudine Lepage

Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Mme Éliane Assassi

Mme Bariza Khiari

M. Richard Yung

M. Alain Néri

M. Gaëtan Gorce

M. David Assouline

M. Alain Duran

M. Jean-Pierre Sueur

M. Yves Daudigny

M. Gilbert Roger

M. Jean-Yves Leconte

M. Philippe Bonnecarrère

Mme Michelle Meunier

M. Pierre-Yves Collombat

M. Jacques Mézard

M. Jean-Marc Gabouty

M. Michel Mercier

Mme Éliane Giraud

Rappel au règlement

Discussion des articles (Suite)

ARTICLE 2 (Suite)

ARTICLES ADDITIONNELS

Commission (Nomination)

Ordre du jour du mardi 22 mars 2016

Analyse des scrutins publics