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Compte rendu analytique officiel du 11 mai 2016

Ordre du jour du jeudi 12 mai 2016

Séance publique

À 10 h 30

Présidence : M. Claude Bérit-Débat, vice-président

Secrétaires : Mme Colette Mélot - Mme Catherine Tasca

1. Désignation d'un Secrétaire du Sénat, en remplacement de M. Jean Desessard.

2. Cinq conventions internationales examinées selon la procédure d'examen simplifié :

- Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, autorisant l'approbation de l'avenant n° 6 entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Principauté de Monaco à la convention du 28 février 1952 entre la France et la Principauté de Monaco sur la sécurité sociale (n° 348, 2015-2016).

Rapport de M. Jean-Pierre Cantegrit, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (n° 559, 2015-2016).

Texte de la commission (n° 560, 2015-2016).

- Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République d'Irak sur l'encouragement et la protection réciproques des investissements (n° 482, 2015-2016).

Rapport de M. Bernard Cazeau, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (n° 557, 2015-2016).

Texte de la commission (n° 558, 2015-2016).

- Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Colombie sur l'encouragement et la protection réciproques des investissements (n° 669, 2014-2015).

Rapport de M. Jean-Paul Fournier, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (n° 555, 2015-2016).

Texte de la commission (n° 556, 2015-2016).

- Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République fédérative du Brésil en vue de l'établissement d'un régime spécial transfrontalier concernant des produits de subsistance entre les localités de Saint-Georges de l'Oyapock (France) et Oiapoque (Brésil) (n° 298, 2015-2016).

Rapport de M. Antoine Karam, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (n° 552, 2015-2016).

Texte de la commission (n° 554, 2015-2016).

- Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République fédérative du Brésil concernant les transports routiers internationaux de voyageurs et de marchandises (n° 153, 2015-2016).

Rapport de M. Antoine Karam, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (n° 552, 2015-2016).

Texte de la commission (n° 553, 2015-2016).

3. Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, autorisant la ratification de l'accord portant création de la Banque asiatique d'investissement dans les infrastructures (n° 483, 2015-2016).

Rapport de M. Jean-Pierre Raffarin, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (n° 579, 2015-2016).

Texte de la commission (n° 580, 2015-2016).

4. Suite du projet de loi, adopté avec modifications par l'Assemblée nationale en deuxième lecture, pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 484, 2015-2016).

Rapport de M. Jérôme Bignon, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (n° 577, 2015-2016).

Texte de la commission (n° 578 rectifié, 2015-2016).

Avis de M. Alain Anziani, fait au nom de la commission des lois, (n° 569, 2015-2016).

À 15 heures

Présidence : M. Gérard Larcher, président

5. Questions d'actualité au Gouvernement.

À 16 h 15, le soir

et, éventuellement, la nuit

Présidence : M. Jean-Pierre Caffet, vice-président

6. Suite de l'ordre du jour du matin.