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Compte rendu analytique officiel du 14 octobre 2016

Ordre du jour du mardi 18 octobre 2016

Séance publique

À 14 h 30

1. Débat sur la France et l'Europe face à la crise au Levant.

À 16 h 45

2. Questions d'actualité au Gouvernement.

À 17 h 45

3. Explications de vote des groupes sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'égalité et à la citoyenneté.

De 18 h 30 à 19 heures

4. Vote solennel par scrutin public sur l'ensemble du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'égalité et à la citoyenneté. Ce scrutin sera organisé en salle des Conférences, avec la possibilité d'une seule délégation de vote par sénateur.

À 19 heures

5. Proclamation du résultat du scrutin public solennel sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'égalité et à la citoyenneté.

À 19 h 15 et le soir

6. Question orale avec débat n°14 de Mme Françoise Cartron à Mme la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche sur la mise en oeuvre des nouveaux rythmes scolaires dans les petites communes.

7. Débat sur les conclusions de la mission d'information de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur l'orientation scolaire.