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Compte rendu analytique officiel du 26 janvier 2017

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Mise au point au sujet d'un vote

Demande d'avis sur une nomination

Organisme extraparlementaire (Appel à candidature)

CMP (Candidatures)

Conventions internationales (Procédure simplifiée)

Accord avec l'Italie : Lyon-Turin (Procédure accélérée)

M. Harlem Désir, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

M. Yves Pozzo di Borgo, rapporteur de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

M. Bernard Vera

M. Jean-Noël Guérini

Mme Leila Aïchi

Mme Éliane Giraud

M. Jean-Pierre Vial

M. Vincent Capo-Canellas

M. Michel Bouvard

CMP (Nominations)

Accession du Monténégro à l'OTAN (Procédure accélérée)

Discussion générale

M. Harlem Désir, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

M. Xavier Pintat, rapporteur de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

M. Bernard Vera

M. Jean-Noël Guérini

M. Jean-Marie Bockel

Mme Leila Aïchi

M. Gilbert Roger

M. Jacques Legendre

Discussion de l'article unique

Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Accord sur l'échange des déclarations pays par pays

Discussion générale

M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget et des comptes publics

M. Éric Doligé, rapporteur de la commission des finances

M. Yvon Collin

M. Vincent Capo-Canellas

M. André Gattolin

M. François Marc

M. Éric Bocquet

M. Philippe Dominati

Discussion des articles

ARTICLE ADDITIONNEL après l'article unique

Questions d'actualité

Relations transatlantiques (I)

M. Martial Bourquin

M. Bernard Cazeneuve, Premier ministre

Substances toxiques dans les couches pour bébés

Mme Élisabeth Doineau

Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat

Relations transatlantiques (II)

M. Jean-Pierre Raffarin

M. Bernard Cazeneuve, Premier ministre

État actionnaire

M. Yvon Collin

M. Christophe Sirugue, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'industrie

Fermeture de la centrale de Fessenheim

M. Jean Desessard

Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat

Situation du groupe Vivarte

Mme Cécile Cukierman

Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

Pollution atmosphérique

Mme Éliane Giraud

Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat

Financement des groupements de défense sanitaire

M. Jean-Claude Luche

M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

Communes nouvelles

M. Daniel Gremillet

M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

Trains d'équilibre du territoire

M. Jean-Jacques Filleul

M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

Retour des djihadistes en France

Mme Sophie Primas

M. André Vallini, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

Politique familiale

Mme Anne Chain-Larché

M. André Vallini, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

Dépôt d'un rapport

Ratification d'ordonnances relatives à la Corse (Procédure accélérée)

Discussion générale

M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

M. Hugues Portelli, rapporteur de la commission des lois

M. Charles Guené, rapporteur pour avis de la commission des finances

M. Jean-Claude Luche

M. Philippe Kaltenbach

M. Stéphane Ravier

M. Christian Favier

M. Joseph Castelli

M. Jean-Jacques Panunzi

M. Jean-Michel Baylet, ministre

M. Philippe Bas, président de la commission des lois

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

M. Jacques Mézard

Mme Cécile Cukierman

M. Jean-Jacques Panunzi

ARTICLE 2

M. Jacques Mézard

Interventions sur l'ensemble

Mme Cécile Cukierman

M. Jean-Michel Baylet, ministre

Ordre du jour du mardi 31 janvier 2017

Analyse des scrutins publics