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Compte rendu analytique officiel du 22 février 2017

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Organisme extraparlementaire (Candidatures)

Rappel au Règlement

M. Jean Louis Masson

Lutte contre l'exposition aux perturbateurs endocriniens

Mme Marie-Christine Blandin, auteure de la proposition de résolution

M. Gilbert Barbier

M. Gérard Roche

Mme Esther Benbassa

Mme Patricia Schillinger

M. Alain Vasselle

Mme Annie David

M. Jean Bizet

Mme Nicole Duranton

Mme Barbara Pompili, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargée de la biodiversité

Organisme extraparlementaire (Nominations)

Eau potable et assainissement

Discussion générale

M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

M. Ronan Dantec, rapporteur de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

M. Jean-François Longeot

M. Philippe Madrelle

M. Rémy Pointereau

M. Bernard Vera

M. Jean-Claude Requier

M. Jean Desessard

M. Roland Courteau

M. Jacques Genest

M. Michel Raison

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

ARTICLE 2

ARTICLE 3

ARTICLE 4

ARTICLE 6

Saisine du Conseil constitutionnel

Professions paramédicales et déserts médicaux

M. Olivier Cigolotti, au nom du groupe UDI-UC

M. Jean Desessard

Mme Catherine Génisson

M. Alain Milon

Mme Laurence Cohen

M. Alain Bertrand

M. Hervé Maurey

Mme Delphine Bataille

Mme Patricia Morhet-Richaud

M. Pierre Médevielle

M. Daniel Chasseing

Mme Élisabeth Doineau

Mme Catherine Deroche

M. Michel Vaspart

M. Jean-Baptiste Lemoyne

Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

Dépôt de rapports

Sincérité et fiabilité des comptes des collectivités territoriales

Discussion générale

M. Vincent Delahaye, auteur de la proposition de loi

Mme Catherine Di Folco, rapporteur de la commission des lois

M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget et des comptes publics

M. Alain Richard

M. Thierry Foucaud

M. Pierre-Yves Collombat

M. Michel Canevet

M. Jean Desessard

M. François Bonhomme

Mme Nicole Duranton

M. Jean-François Husson

M. Christian Eckert, secrétaire d'État

Renvoi en commission

Ordre du jour du jeudi 23 février 2017

Analyse des scrutins publics