Ajournement du Sénat

Mme la présidente.  - Je constate que le Sénat a épuisé son ordre du jour. Dans ces conditions, le Sénat va suspendre ses travaux en séance publique, en laissant le soin à notre président de le convoquer s'il y avait nécessité.

Cette suspension ne concerne que nos travaux en séance publique. Durant cette période, notre assemblée poursuivra les divers travaux engagés au sein de ses commissions, délégations, missions d'information et commissions d'enquête. Le programme prévisionnel de ces travaux, qui vous a été communiqué le 13 février dernier, figure sur le site internet du Sénat.

La séance est levée à 18 h 45.

Marc Lebiez

Direction des comptes rendus