Annexes
Ordre du jour du mardi 5 décembre 2017
Séance publique
À 9 h 30
Présidence : Mme Catherine Troendlé, vice-présidente
Secrétaires : Mme Jacky Deromedi - M. Joël Guerriau
1. Vingt-six questions orales.
À 14 heures et le soir
Présidence : M. David Assouline, vice-président M. Jean-Marc Gabouty, vice-président
2. Suite du projet de loi de finances pour 2018, adopté par l'Assemblée nationale (n° 107, 2017-2018).
Rapport de M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général, fait au nom de la commission des finances (n° 108, 2017-2018).
Avis fait au nom de la commission des affaires économiques (n° 109, 2017-2018), tomes I à VIII.
Avis fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (n° 110, 2017-2018), tomes I à XI.
Avis fait au nom de la commission des affaires sociales (n° 111, 2017-2018), tomes I à VIII.
Avis fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication (n° 112, 2017-2018), tomes I à VI.
Avis fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (n° 113, 2017-2018), tomes I à IX.
Avis fait au nom de la commission des lois (n° 114, 2017-2018), tomes I à XIV.
Sécurités (+ articles 62 ter et 62 quater).
Compte d'affectation spéciale : Contrôle de la circulation et du stationnement routiers (+ article 67).
Immigration, asile et intégration (+ articles 56, 57 et 57 bis).
Administration générale et territoriale de l'État (+ article 49 B).
Justice (+ article 57 ter).