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Compte rendu analytique officiel du 18 décembre 2017

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Élections de sénateurs

Échec en CMP

Création de l'établissement public Paris La Défense (Conclusions de la CMP)

Discussion générale

M. Philippe Bas, en remplacement de M. Mathieu Darnaud, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire

M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires

M. Julien Bargeton

M. Pierre Ouzoulias

M. Hervé Marseille

M. Xavier Iacovelli

M. Jérôme Bignon

M. Jacques Mézard, ministre

Vote sur le texte élaboré par la CMP

Recherche et exploitation d'hydrocarbures (Nouvelle lecture)

Discussion générale

M. Nicolas Hulot, ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Mme Élisabeth Lamure, rapporteur de la commission des affaires économiques

M. Fabien Gay

Mme Françoise Férat

M. Roland Courteau

M. Jérôme Bignon

M. Joël Labbé

M. Frédéric Marchand

M. Jean-Marc Boyer

M. Pierre Cuypers

M. Nicolas Hulot, ministre d'État

Question préalable

Mme Élisabeth Lamure, rapporteur

M. Roland Courteau

Communications

Nominations à une éventuelle CMP

Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (Procédure accélérée)

Discussion générale

Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d'État, ministre de l'intérieur

M. Mathieu Darnaud, rapporteur de la commission des lois

Mme Françoise Gatel

M. Éric Kerrouche

M. Jérôme Bignon

Mme Maryse Carrère

M. Arnaud de Belenet

M. Pierre-Yves Collombat

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE PREMIER BIS

ARTICLE 2

M. Stéphane Artano

ARTICLE 3

ARTICLE 4

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 6

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 9

Explications de vote

M. Pierre-Yves Collombat

M. Jérôme Bignon

Mme Françoise Gatel

Mme Jacqueline Gourault, ministre

Annexes

Ordre du jour du mardi 19 décembre 2017

Analyse des scrutins publics

Composition d'une éventuelle CMP