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Compte rendu analytique officiel du 6 février 2018

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Communications

Délégation (Nomination)

Accord en CMP

Organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 (Procédure accélérée)

Discussion générale

Mme Laura Flessel, ministre des sports

Mme Muriel Jourda, rapporteur de la commission des lois

M. Alain Chatillon, en remplacement de Mme Sophie Primas, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques

M. Claude Kern, rapporteur pour avis de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication

M. Philippe Pemezec, rapporteur pour avis de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Mme Mireille Jouve

M. Dominique Théophile

M. Pierre Laurent

Mme Marie-Pierre de la Gontrie

M. Dany Wattebled

M. Michel Savin

M. Michel Laugier

M. Vincent Capo-Canellas

M. Jean-Jacques Lozach

Mme Colette Mélot

M. Julien Denormandie, secrétaire d'État auprès du ministre de la cohésion des territoires

Mme Laura Flessel, ministre

Hommage au Préfet Claude Érignac

M. Gérard Larcher, président du Sénat

Questions d'actualité

Réforme de la fonction publique (I)

Mme Maryvonne Blondin

M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

Dématérialisation des demandes de carte grise

M. Joël Guerriau

Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports

Éloignement des déboutés du droit d'asile

M. Roger Karoutchi

M. Christophe Castaner, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

Manque de moyens des parquets

M. Vincent Capo-Canellas

Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice

Police de sécurité du quotidien

M. Frédéric Marchand

M. Christophe Castaner, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

Refonte de la carte des zones défavorisées

M. Yvon Collin

M. Stéphane Travert, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

Réforme de la fonction publique (II)

M. Éric Bocquet

M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

Mercosur

M. Laurent Duplomb

M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

Réforme de la fonction publique (III)

M. Julien Bargeton

M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

Pouvoir d'achat des retraités

Mme Pascale Bories

M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

Chlordécone

M. Maurice Antiste

Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé

Communications

Conférence des présidents

Commission d'enquête (Nomination)

Rappel au Règlement

M. Jean Louis Masson

Organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 (Procédure accélérée - Suite)

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

M. David Assouline

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 2

ARTICLE 3

ARTICLE 4

ARTICLE 5 TER

M. Michel Savin

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 6

ARTICLE 7

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 8

ARTICLE 10 TER

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 13

M. Michel Savin

ARTICLE 13 BIS A

M. Olivier Jacquin

ARTICLE 13 BIS B

ARTICLE 13 BIS C

M. Michel Savin

ARTICLE 15

M. Michel Savin

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 17

ARTICLE 17 BIS

M. Michel Savin

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 18

M. Michel Savin

ARTICLE ADDITIONNEL

Annexes

Ordre du jour du mercredi 7 février 2018

Nomination à la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Conclusions de la Conférence des présidents

Nomination d'un membre d'une commission d'enquête