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Compte rendu analytique officiel du 6 mars 2018

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Décès d'un ancien sénateur

Questions orales

Baisse de la densité médicale dans 86 départements

M. Roland Courteau

Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé

Difficultés rencontrées par les donneurs d'organes ultramarins

Mme Viviane Malet

Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé

Toxicomanie dans le nord-est parisien

M. Rémi Féraud

Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé

Exploitation commerciale de l'image d'un sportif

Mme Catherine Troendlé

Mme Laura Flessel, ministre des sports

Situation du lycée professionnel Jean-Monnet de Montrouge

M. Pierre Ouzoulias

M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale

Suppression des emplois aidés auprès des professeurs de langues dans les collèges « français langue étrangère »

M. Jean-Claude Luche

M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale

Centre d'hébergement pour les plus démunis

Mme Colette Mélot

M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires

Défaillance du programme européen pour le développement rural

M. Jean-Jacques Lozach

M. Stéphane Travert, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

Avenir agricole du Tarn-et-Garonne

M. François Bonhomme

M. Stéphane Travert, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

Situation de Castillon-la-Bataille

Mme Florence Lassarade

M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires

Inégalité salariale entre femmes et hommes à compétences égales

M. Dominique Théophile

M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

Situation fiscale des « Américains accidentels »

M. Yannick Botrel

M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

Accès au CDI au sein de la fonction publique territoriale

M. Rémy Pointereau

M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

Fiscalité des maisons de santé implantées dans une zone de revitalisation rurale

M. Yves Daudigny

M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

Situation des services départementaux d'incendie et de secours

Mme Catherine Troendlé

M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

Projet de réforme de la carte judiciaire en Savoie et Haute-Savoie

M. Loïc Hervé

Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice

Réinstallation d'un tribunal de commerce à Dreux

Mme Chantal Deseyne

Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice

Raccordement ferroviaire de l'aéroport de Vatry

Mme Françoise Férat

Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports

Avenir de la RN 147

M. Yves Bouloux

Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports

Contournement du Teil et RN 102

M. Mathieu Darnaud

Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports

Projets d'infrastructures ferroviaires en Charente-Maritime

M. Daniel Laurent

Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports

Pollution des sols dans des écoles et crèches

M. Laurent Lafon

Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports

Suppression de la réserve parlementaire et projets des petites communes (I)

M. Jérôme Durain

Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d'État, ministre de l'intérieur

Suppression de la réserve parlementaire et projets des petites communes (II)

M. Hervé Maurey

Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d'État, ministre de l'intérieur

Intégration des frais de restauration scolaire dans le calcul du forfait communal

M. Alain Milon

Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d'État, ministre de l'intérieur

Parité dans les exécutifs intercommunaux

Mme Véronique Guillotin

Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d'État, ministre de l'intérieur

Investissements dans les réseaux à très haut débit

Discussion générale

M. Patrick Chaize, auteur de la proposition de loi

Mme Marta de Cidrac, rapporteure de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

M. Julien Denormandie, secrétaire d'État auprès du ministre de la cohésion des territoires

M. Hervé Maurey, président de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

M. Joël Guerriau

M. Éric Gold

M. Frédéric Marchand

M. Guillaume Gontard

M. Claude Bérit-Débat

M. Guillaume Chevrollier

M. Alain Fouché

M. Louis-Jean de Nicolaÿ

M. Jean-Yves Roux

M. Yves Bouloux

M. Julien Denormandie, secrétaire d'État

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

M. Alain Duran

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 2

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 6

M. Patrick Chaize

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 8

ARTICLE 9

ARTICLE 9 BIS

ARTICLE 11

ARTICLE 12

ARTICLE ADDITIONNEL

Annexes

Ordre du jour du mercredi 7 mars 2018

Analyse des scrutins publics