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Compte rendu analytique officiel du 12 juin 2018

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Accord en CMP

CMP (Nominations)

Hommage à une délégation australienne

Nomination et présence des parlementaires dans certains organismes extraparlementaires(Procédure accélérée)

Explications de vote

M. Christophe Castaner, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

M. Loïc Hervé, rapporteur de la commission des lois

M. Jean-Yves Leconte

M. Alain Marc

Mme Françoise Laborde

Mme Catherine Di Folco

M. Alain Richard

Hommage à une délégation ukrainienne

Nomination et présence des parlementaires dans certains organismes extraparlementaires (Procédure accélérée - Suite)

Explications de vote (Suite)

M. Pierre-Yves Collombat

M. Yves Détraigne

Équilibre territorial et vitalité de la démocratie locale

Discussion générale

M. Philippe Bas, auteur de la proposition de loi

M. Mathieu Darnaud, rapporteur de la commission des lois

M. Louis-Jean de Nicolaÿ, rapporteur pour avis de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d'État, ministre de l'intérieur

Question préalable

M. Arnaud de Belenet

Questions d'actualité

Aquarius

M. Jacques Bigot

M. Gérard Collomb, ministre d'État, ministre de l'intérieur

Échec du G7

M. Dany Wattebled

Mme Nathalie Loiseau, ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes

Concert du rappeur Médine au Bataclan

M. Sébastien Meurant

M. Édouard Philippe, Premier ministre

Carburants à l'huile de palme (I)

Mme Jocelyne Guidez

Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Défense européenne

M. Robert Navarro

Mme Nathalie Loiseau, ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes

Parcoursup en Île-de-France

M. Olivier Léonhardt

M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale

Réforme des retraites

Mme Céline Brulin

Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé

Prélèvement à la source

Mme Pascale Gruny

M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

Fermeture des centrales à charbon

M. Ronan Dantec

Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Pouvoir d'achat et gazole

M. Guillaume Chevrollier

Mme Delphine Gény-Stephann, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

Carburants à l'huile de palme (II)

M. Jean-Claude Tissot

Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Fiscalité des bâtiments à usage industriel

M. Philippe Adnot

M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

Équilibre territorial et vitalité de la démocratie locale (Suite)

Question préalable (Suite)

Discussion générale (Suite)

M. Éric Kerrouche

M. Dany Wattebled

Mme Maryse Carrère

M. Arnaud de Belenet

M. Pierre-Yves Collombat

M. Yves Détraigne

Mme Catherine Deroche

M. Didier Marie

M. Philippe Pemezec

M. Laurent Duplomb

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

M. Joël Bigot

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 3

ARTICLE 5

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 9

ARTICLE 10

M. Max Brisson

ARTICLE 11

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 11 BIS

M. Bruno Sido

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 16

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 17

ARTICLE 18

ARTICLE 19

M. Jean-Pierre Grand

ARTICLE 20 BIS

ARTICLE 20 TER

ARTICLE 20 QUATER

ARTICLES ADDITIONNELS

Annexes

Ordre du jour du mercredi 13 juin 2018

Analyse des scrutins publics

Composition d'une CMP