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Compte rendu analytique officiel du 4 juillet 2019

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Accord en CMP

Pour une école de la confiance (Conclusions de la CMP)

Discussion générale

M. Max Brisson, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire

M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

Mme Céline Brulin

Mme Marie-Pierre Monier

Mme Françoise Laborde

M. Laurent Lafon

Mme Colette Mélot

M. Antoine Karam

M. Jacques Grosperrin

Mme Laure Darcos

M. Stéphane Piednoir

Discussion du texte élaboré par la CMP

ARTICLE 4 BIS

ARTICLE 11

ARTICLE 15

Résiliation des contrats de complémentaire santé (Conclusions de la CMP)

Discussion générale

M. Michel Amiel, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire

Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé

M. Yves Daudigny

M. Éric Gold

M. Olivier Henno

M. Daniel Chasseing

M. Alain Milon

Mme Laurence Cohen

M. Martin Lévrier

Questions d'actualité

Accord avec le Mercosur (I)

M. Henri Cabanel

M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

Accord avec le Mercosur (II)

Mme Christine Prunaud

M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

Situation de General Electric

M. Martial Bourquin

Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

Pénurie de lait pour bébé

M. Jean-Pierre Decool

Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé

Accord avec le Mercosur (III)

M. Daniel Gremillet

M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

Accord avec le Mercosur (IV)

M. Jean-Pierre Moga

Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

Suicides d'Amérindiens en Guyane

M. Antoine Karam

Mme Annick Girardin, ministre des outre-mer

Réseau de la direction générale des finances publiques

Mme Maryse Carrère

Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

Accord avec le Mercosur (V)

M. Claude Bérit-Débat

M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

Français de l'étranger

Mme Jacky Deromedi

M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

Pannes et « naufragés » de la SNCF

Mme Michèle Vullien

Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports

Apprentissage

M. Serge Babary

Mme Sibeth Ndiaye, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

Conséquences de la canicule

Mme Marie-Thérèse Bruguière

Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

Hommage à une délégation du Bundesrat

Annexes

Ordre du jour du mardi 9 juillet 2019