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Compte rendu analytique officiel du 13 novembre 2019

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Hommage aux victimes des attentats du 13 novembre 2015

M. Gérard Larcher, président du Sénat

Questions d'actualité

Tremblement de terre dans le Sud-Est (I)

M. Mathieu Darnaud

M. Christophe Castaner, ministre de l'intérieur

OTAN (I)

M. Jean-Marie Bockel

Mme Florence Parly, ministre des armées

Tremblement de terre dans le Sud-Est (II)

M. Bernard Buis

Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire

Laïcité

Mme Françoise Laborde

M. Christophe Castaner, ministre de l'intérieur

Précarité étudiante (I)

M. Pierre Ouzoulias

M. Gabriel Attal, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

Précarité étudiante (II)

Mme Maryvonne Blondin

M. Gabriel Attal, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

Finances des départements

M. Alain Marc

Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

Projet EuropaCity

M. Arnaud Bazin

Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire

Plafonnement des frais bancaires

Mme Laurence Rossignol

M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances

Lutte contre la surpêche (I)

Mme Nicole Duranton

Mme Amélie de Montchalin, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes

Lutte contre la surpêche (II)

Mme Catherine Fournier

Mme Amélie de Montchalin, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes

Absence de politique familiale du Gouvernement

Mme Corinne Imbert

Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé

Situation au Cambodge

M. André Gattolin

M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

OTAN (II)

Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Mme Florence Parly, ministre des armées

Fiscalité transfrontalière avec le Luxembourg

M. Olivier Jacquin

M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

Réforme des retraites

Mme Claudine Kauffmann

M. Jean-Paul Delevoye, Haut-commissaire aux retraites, délégué auprès de la ministre des solidarités et de la santé.

Rappel au Règlement

Mme Laurence Cohen

Financement de la sécurité sociale pour 2020 (Suite)

Discussion des articles (Suite)

ARTICLE 8

Mme Cathy Apourceau-Poly

Mme Victoire Jasmin

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 8 QUINQUIES

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 9

Mme Laurence Cohen

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 9 BIS

ARTICLE 9 TER

Mme Véronique Guillotin

M. Yves Daudigny

M. Bernard Jomier

Annexes

Ordre du jour du jeudi 14 novembre 2019

Analyse des scrutins publics