Allez au contenu, Allez à la navigation

Compte rendu analytique officiel du 28 novembre 2019

Disponible en une seule page HTML

Disponible au format PDF Acrobat


Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Projet de loi de finances pour 2020 (Suite)

Seconde partie (Suite)

SPORT, JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE

M. Éric Jeansannetas, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Jean-Jacques Lozach, rapporteur pour avis de la commission de la culture

M. Jacques-Bernard Magner, rapporteur pour avis de la commission de la culture

M. Didier Rambaud

Mme Céline Brulin

M. Franck Menonville

M. Jacques Grosperrin

M. Claude Kern

Mme Sylvie Robert

Mme Mireille Jouve

M. David Assouline

M. Michel Savin

Mme Roxana Maracineanu, ministre des sports

M. Gabriel Attal, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

Examen des crédits de la mission

Article 38 - État B

Article 78 unvicies

Article 78 duovicies

Modification de l'ordre du jour

Projet de loi de finances pour 2020 (Suite)

Seconde partie (Suite)

SÉCURITÉS

M. Philippe Dominati, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Jean-Marc Gabouty, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Jean Pierre Vogel, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Philippe Paul, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères et des forces armées

M. Yannick Vaugrenard, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères et des forces armées

M. Henri Leroy, rapporteur pour avis de la commission des lois

Mme Catherine Troendlé, rapporteur pour avis de la commission des lois

M. Alain Richard

Mme Éliane Assassi

M. Franck Menonville

Mme Nathalie Goulet

M. Jean-Claude Requier

Mme Brigitte Lherbier

M. Jean-Pierre Sueur

M. Philippe Bonnecarrère

Mme Nicole Duranton

M. Jean-Luc Fichet

M. Christophe Castaner, ministre de l'intérieur

Examen des crédits de la mission, des comptes spéciaux, des articles rattachés et des amendements portant articles additionnels

Article 38 - État B

Article 78 septdecies

M. François Bonhomme

Article 40 - État D

Article additionnel avant l'article 83

IMMIGRATION, ASILE ET INTÉGRATION

M. Sébastien Meurant, rapporteur spécial de la commission des finances

M. François-Noël Buffet, rapporteur pour avis de la commission des lois

M. Thani Mohamed Soilihi

Mme Esther Benbassa

M. Emmanuel Capus

M. Philippe Bonnecarrère

M. Jean-Yves Leconte

Mme Josiane Costes

M. Édouard Courtial

Mme Brigitte Lherbier

M. Christophe Castaner, ministre de l'intérieur

Examen des crédits de la mission et des articles rattachés

Article 38 - État B

Article 76 nonies

M. Jean-Yves Leconte

M. Christophe Castaner, ministre

M. Roger Karoutchi

Article 76 decies

ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET TERRITORIALE DE L'ÉTAT

M. Jérôme Bascher, en remplacement de M. Jacques Genest, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Pierre-Yves Collombat, rapporteur pour avis de la commission des lois

M. Emmanuel Capus

Mme Nathalie Goulet

Mme Laurence Harribey

Mme Josiane Costes

M. Arnaud de Belenet

M. Pierre-Yves Collombat

M. Édouard Courtial

Mme Christine Lavarde

M. Christophe Castaner, ministre de l'intérieur

Examen des crédits de la mission et des articles rattachés

Article 38 - État B

Article 73 C

Communication

CMP (Nominations)

Projet de loi de finances pour 2020 (Suite)

Seconde partie (Suite)

POUVOIRS PUBLICS CONSEIL ET CONTRÔLE DE L'ÉTAT DIRECTION DE L'ACTION DU GOUVERNEMENT

M. Jérôme Bascher, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Didier Rambaud, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Michel Canevet, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Olivier Cadic, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères

Mme Chantal Deseyne, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales

M. Jean-Pierre Sueur, rapporteur pour avis de la commission des lois

M. Jean-Yves Leconte, rapporteur pour avis de la commission des lois

M. Pierre-Yves Collombat

M. Emmanuel Capus

M. Jean-Marc Gabouty

Mme Nathalie Goulet

Mme Christine Lavarde

Mme Laurence Harribey

M. Alain Richard

M. Marc Laménie

M. Marc Fesneau, ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

Examen des crédits des missions et du budget annexe

Pouvoirs publics : Article 38 - État B

Conseil et contrôle de l'État : Article 38 - État B

Direction de l'action du Gouvernement : Article 38 - État B

Annexes

Ordre du jour du vendredi 29 novembre 2019

Analyse des scrutins

Nominations de membres d'une CMP