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Table des matières
Ordre du jour du mardi 13 octobre 2020
Composition de la commission des affaires européennes
SÉANCE
du mercredi 7 octobre 2020
3e séance de la session ordinaire 2020-2021
présidence de M. Gérard Larcher
La séance est ouverte à 14 h 35.
Le procès-verbal de la précédente séance, constitué par le compte rendu analytique, est adopté sous les réserves d'usage.
Nomination des membres de la commission des affaires européennes, de commissions spéciales et d'une commission d'enquête
M. le président. - Ce matin, nos sept commissions permanentes - commission des finances, commission des lois, commission des affaires économiques, commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, commission des affaires sociales, commission de la culture, de l'éducation et de la communication, commission des affaires étrangères - se sont reconstituées.
Je vous rappelle que la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne sera reconstituée mardi prochain.
L'ordre du jour appelle la nomination des membres de la commission des affaires européennes, des commissions spéciales chargées d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique et le projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique et de la commission d'enquête pour l'évaluation des politiques publiques face aux grandes pandémies à la lumière de la crise sanitaire de la covid-19 et de sa gestion.
Conformément aux articles 8, 8 ter et 73 bis du Règlement, les listes des candidats remises par les présidents des groupes ont été publiées.
Ces listes seront ratifiées s'il n'y a pas d'opposition dans le délai d'une heure.
Je constate qu'il n'y a pas d'observations sur ces différents points.
Le 1er octobre, nous avons décidé qu'en raison du contexte sanitaire imposant le port du masque, la photographie officielle du Sénat dans l'hémicycle, traditionnelle après chaque renouvellement, serait effectuée à une date ultérieure, quand nous pourrons avoir le sourire et montrer la joie, le bonheur, l'enthousiasme avec lequel nous servons le Parlement, la démocratie et le pays. Il est important que nous respections les règles sanitaires qui nous sont imposées. Le moment venu, nous partagerons cette image traditionnelle du Sénat.
La Conférence des présidents se réunit ce soir. Le Sénat est désormais en ordre de marche, au service de notre pays. Je vous remercie pour ces moments importants, que nous aidons les nouveaux élus à décrypter ; l'administration, les groupes et moi-même sommes à leur disposition.
Prochaine séance, mardi 13 octobre 2020, à 14 h 30.
La séance est levée à 14 h 40.
Pour la Directrice des Comptes rendus du Sénat,
Rosalie Delpech
Chef de publication
Annexes
Ordre du jour du mardi 13 octobre 2020
Séance publique
À 14 h 30
1. Conclusions de la Conférence des présidents
2. Suite des travaux en séance plénière
Composition de la commission des affaires européennes
41 membres :
Allizard Pascal
Arnaud Jean-Michel
Bacchi Jérémy
Bizet Jean
Bonnecarrère Philippe
Cabanel Henri
Cadec Alain
Calvet François
de Cidrac Marta
Cuypers Pierre
Duplomb Laurent
Fernique Jacques
Fournier Catherine
Frassa Christophe-André
Garriaud-Maylam Joëlle
Gattolin André
Gremillet Daniel
Gruny Pascale
Guillotin Véronique
Harribey Laurence
Haye Ludovic
Joly Patrice
Jourda Gisèle
Kern Claude
Laurent Pierre
Leconte Jean-Yves
de Legge Dominique
Louault Pierre
Lurel Victorin
Marie Didier
Médevielle Pierre
Mélot Colette
Morin-Desailly Catherine
de Nicolay Louis-Jean
Pellevat Cyril
Rapin Jean-François
Reichardt André
Schalck Elsa
Tissot Jean-Claude
Vaugrenard Yannick
Yung Richard
Composition de la commission spéciale sur le projet de loi relatif à la bioéthique et de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique
37 membres :
Bas Philippe
Berthet Martine
Bonne Bernard
Boyer Valérie
Chasseing Daniel
Chevrollier Guillaume
Cohen Laurence
Corbisez Jean-Pierre
Deroche Catherine
Deromedi Jacky
Deseyne Chantal
Di Folco Catherine
Doineau Élisabeth
de la Gontrie Marie-Pierre
Guidez Jocelyne
Guillotin Véronique
Henno Olivier
Hervé Loïc
Imbert Corinne
Jacquemet Annick
Jasmin Victoire
Jomier Bernard
Jourda Muriel
Karoutchi Roger
Leconte Jean-Yves
de Legge Dominique
Longuet Gérard
Mercier Marie
Meunier Michelle
Milon Alain
Mizzon Jean-Marie
Mohamed Soilihi Thani
Ouzoulias Pierre
Rossignol Laurence
Salmon Daniel
Schillinger Patricia
Vaugrenard Yannick
Commission d'enquête pour l'évaluation des politiques publiques face aux grandes pandémies à la lumière de la crise sanitaire de la covid-19 et de sa gestion
36 membres :
Assassi Éliane
Assouline David
Bazin Arnaud
Boulay-Espéronnier Céline
Capus Emmanuel
Cohen Laurence
Delahaye Vincent
Delmont-Koropoulis Annie
Deroche Catherine
Deromedi Jacky
Fichet Jean-Luc
de la Gontrie Marie-Pierre
Guidez Jocelyne
Guillotin Véronique
Henno Olivier
Husson Jean-François
Jasmin Victoire
Jomier Bernard
Jourda Muriel
Joyandet Alain
Karoutchi Roger
Lévrier Martin
Meunier Michelle
Milon Alain
Paccaud Olivier
Poncet Raymonde
Préville Angèle
Rambaud Didier
Rapin Jean-François
Regnard Damien
Requier Jean-Claude
Savary René-Paul
Sol Jean
Sollogoub Nadia
Vanlerenberghe Jean-Marie
Vermeillet Sylvie