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Compte rendu analytique officiel du 19 mai 2021

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Questions d'actualité

Réponse pénale à la délinquance du quotidien

M. Pascal Martin

M. Jean Castex, Premier ministre

Situation au Proche-Orient (I)

Mme Éliane Assassi

M. Jean Castex, Premier ministre

Programme Covax

M. Martin Lévrier

M. Clément Beaune, secrétaire d'État chargé des affaires européennes

Situation au Proche-Orient (II)

Mme Hélène Conway-Mouret

M. Clément Beaune, secrétaire d'État chargé des affaires européennes

Couverture numérique en zone rurale

M. Éric Gold

Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

Révision de l'article premier de la Constitution

M. Guillaume Gontard

M. Jean Castex, Premier ministre

Date des soldes d'été

M. Alain Marc

M. Alain Griset, ministre délégué, chargé des petites et moyennes entreprises

Peines automatiques pour les agresseurs de policiers

Mme Dominique Estrosi Sassone

Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée chargée de la citoyenneté

Conflit du Haut-Karabagh

M. Christian Cambon

M. Clément Beaune, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

Déclinaison territoriale du plan de relance

M. Patrice Joly

Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

Modalités d'entrée à Sciences Po

M. Max Brisson

Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Application de la réforme des études de santé

Mme Sonia de La Provôté

Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Ministres candidats aux élections locales de 2021

M. Stéphane Piednoir

M. Marc Fesneau, ministre délégué chargé des relations avec le Parlement et de la participation citoyenne

Revenu d'urgence pour les jeunes

M. Rémi Cardon

Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État chargée de la jeunesse et de l'engagement

Soutien à la natalité

Mme Christine Bonfanti-Dossat

M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé

Difficultés d'accès au médicament innovant Trodelvy

Mme Corinne Imbert

M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé

Mises au point au sujet de votes

Adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports (Procédure accélérée)

Discussion générale

Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État chargée de la biodiversité

M. Cyril Pellevat, rapporteur de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

M. François Bonneau, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

M. Hervé Maurey, rapporteur pour avis de la commission des finances

M. Gérard Lahellec

M. Gilbert-Luc Devinaz

M. Pierre Médevielle

M. Jacques Fernique

Mme Patricia Schillinger

M. Jean-Pierre Corbisez

Mme Christine Herzog

M. Jean-Baptiste Blanc

Mme Catherine Fournier

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

ARTICLE 2

ARTICLE 6

M. Vincent Capo-Canellas

ARTICLE 7

M. Gérard Lahellec

ARTICLE 8

ARTICLE 9

ARTICLE 10

ARTICLE 13

ARTICLE 16

ARTICLE 17

M. Gérard Lahellec

ARTICLE 20

ARTICLE 21

M. Gérard Lahellec

ARTICLE ADDITIONNEL après l'article 21

ARTICLE 22

M. Gérard Lahellec

ARTICLE 23

M. Olivier Jacquin

ARTICLE 24

ARTICLE ADDITIONNEL après l'article 32

ARTICLE 41

Mme Isabelle Briquet

ARTICLES ADDITIONNELS après l'article 42

Explications de vote

M. Jean-Pierre Corbisez

M. Jean-François Longeot, président de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Ordre du jour du jeudi 20 mai 2021