Comptes rendus analytiques officiels du 24 novembre 2021

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Table des matières

Questions d'actualité

Crise en Guadeloupe (I)

M. Victorin Lurel

M. Sébastien Lecornu, ministre des outre-mer

Mal-être des agriculteurs

M. Henri Cabanel

M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

Lutte contre les violences faites aux femmes (I)

Mme Mélanie Vogel

Mme Élisabeth Moreno, ministre déléguée, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances

Pêche post-Brexit (I)

M. Dany Wattebled

M. Clément Beaune, secrétaire d'État, chargé des affaires européennes

Gestion des ressources humaines de la police nationale

M. Philippe Dominati

M. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur

Mme Valérie Létard

M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la relance

Lutte contre les violences faites aux femmes (II)

M. Jérémy Bacchi

M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice

Mesures en faveur des sages-femmes

Mme Nadège Havet

Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée, chargée de l'autonomie

Pêche post-Brexit (II)

Mme Annick Girardin, ministre de la mer

Pêche post-Brexit (III)

Mme Martine Filleul

Mme Annick Girardin, ministre de la mer

Écriture inclusive

Mme Laurence Garnier

Mme Elisabeth Moreno, ministre déléguée, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances

Accord de libre circulation aérienne avec le Qatar

M. Stéphane Demilly

M. Franck Riester, ministre délégué, chargé du commerce extérieur et de l'attractivité

Crise en Guadeloupe (II)

Mme Micheline Jacques

M. Sébastien Lecornu, ministre des outre-mer

Lutte contre les violences faites aux femmes (III)

Mme Annie Le Houerou

Mme Élisabeth Moreno, ministre déléguée chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances

Perte d'influence de la France en Afrique

M. André Reichardt

Mme Geneviève Darrieussecq, ministre déléguée, chargée de la mémoire et des anciens combattants

Associations proches des Frères musulmans

Mme Nathalie Goulet

M. Franck Riester, ministre délégué, chargé du commerce extérieur et de l'attractivité

Conférence des présidents

Mise au point au sujet d'un vote

Projet de loi de finances rectificative pour 2021(Nouvelle lecture)

Discussion générale

M. Olivier Dussopt, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics

M. Jean-François Husson, rapporteur général de la commission des finances

M. Jean-Pierre Corbisez

Mme Isabelle Briquet

Mme Patricia Schillinger

M. Emmanuel Capus

M. Sébastien Meurant

Mme Sophie Taillé-Polian

M. Pascal Savoldelli

M. Vincent Capo-Canellas

Question préalable

M. Jean-François Husson, rapporteur général

CMP (Nominations)

Modernisation de la gestion des finances publiques et Haut Conseil des finances publiques (Conclusions des CMP)

Discussion générale commune

M. Jean-François Husson, rapporteur pour le Sénat des commissions mixtes paritaires

M. Cédric O, secrétaire d'État chargé de la transition numérique et des communications électroniques

Discussion du texte de la proposition de loi organique élaboré par la CMP

Explications de vote

M. Rémi Féraud

Mme Nadège Havet

M. Emmanuel Capus

M. Jérôme Bascher

M. Pascal Savoldelli

Mme Sylvie Vermeillet

Mme Guylène Pantel

Questions d'actualité

Crise en Guadeloupe (I)

M. Victorin Lurel

M. Sébastien Lecornu, ministre des outre-mer

Mal-être des agriculteurs

M. Henri Cabanel

M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

Lutte contre les violences faites aux femmes (I)

Mme Mélanie Vogel

Mme Élisabeth Moreno, ministre déléguée, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances

Pêche post-Brexit (I)

M. Dany Wattebled

M. Clément Beaune, secrétaire d'État, chargé des affaires européennes

Gestion des ressources humaines de la police nationale

M. Philippe Dominati

M. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur

Mme Valérie Létard

M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la relance

Lutte contre les violences faites aux femmes (II)

M. Jérémy Bacchi

M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice

Mesures en faveur des sages-femmes

Mme Nadège Havet

Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée, chargée de l'autonomie

Pêche post-Brexit (II)

Mme Annick Girardin, ministre de la mer

Pêche post-Brexit (III)

Mme Martine Filleul

Mme Annick Girardin, ministre de la mer

Écriture inclusive

Mme Laurence Garnier

Mme Elisabeth Moreno, ministre déléguée, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances

Accord de libre circulation aérienne avec le Qatar

M. Stéphane Demilly

M. Franck Riester, ministre délégué, chargé du commerce extérieur et de l'attractivité

Crise en Guadeloupe (II)

Mme Micheline Jacques

M. Sébastien Lecornu, ministre des outre-mer

Lutte contre les violences faites aux femmes (III)

Mme Annie Le Houerou

Mme Élisabeth Moreno, ministre déléguée chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances

Perte d'influence de la France en Afrique

M. André Reichardt

Mme Geneviève Darrieussecq, ministre déléguée, chargée de la mémoire et des anciens combattants

Associations proches des Frères musulmans

Mme Nathalie Goulet

Conférence des présidents

Mise au point au sujet d'un vote

Projet de loi de finances rectificative pour 2021(Nouvelle lecture)

Discussion générale

M. Olivier Dussopt, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics

M. Jean-François Husson, rapporteur général de la commission des finances

M. Jean-Pierre Corbisez

Mme Isabelle Briquet

Mme Patricia Schillinger

M. Emmanuel Capus

M. Sébastien Meurant

Mme Sophie Taillé-Polian

M. Pascal Savoldelli

M. Vincent Capo-Canellas

Question préalable

M. Jean-François Husson, rapporteur général

CMP (Nominations)

Modernisation de la gestion des finances publiques et Haut Conseil des finances publiques (Conclusions des CMP)

Discussion générale commune

M. Jean-François Husson, rapporteur pour le Sénat des commissions mixtes paritaires

M. Cédric O, secrétaire d'État chargé de la transition numérique et des communications électroniques

Discussion du texte de la proposition de loi organique élaboré par la CMP

Explications de vote

M. Rémi Féraud

Mme Nadège Havet

M. Emmanuel Capus

M. Jérôme Bascher

M. Pascal Savoldelli

Mme Sylvie Vermeillet

Mme Guylène Pantel

Ordre du jour du jeudi 25 novembre 2021

Ordre du jour du jeudi 25 novembre 2021