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Comptes rendus analytiques officiels du 28 novembre 2023

Disponible en une seule page HTML

Disponible au format PDF Acrobat


Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Projet de loi de finances pour 2024 (Suite)

Première partie (Suite)

Article 22

Après l'article 22

Article 23

Après l'article 23

Article 23 ter

Article 23 septies

Après l'article 23 septies

Article 23 octies

Après l'article 23 terdecies

Article 24

Mme Isabelle Briquet

M. Marc Laménie

M. Stéphane Sautarel

M. Didier Rambaud

M. Grégory Blanc

M. Bernard Delcros

M. Vincent Delahaye

M. Pascal Savoldelli

M. Jean-François Husson, rapporteur général de la commission des finances

Après l'article 24

Article 25 bis

Article 25 ter

Mme Cécile Cukierman

Mme Françoise Gatel

Article 25 quater

Après l'article 25 quater

Article 26

Après l'article 26

Article 27

Après l'article 27

Mise au point au sujet d'un vote

Première partie (Suite)

Après l'article 27 (Suite)

Avant l'article 27 bis

Article 27 bis

M. Olivier Jacquin

M. Marc Laménie

Après l'article 27 bis

Article 27 ter

M. Rémi Féraud

Mme Christine Lavarde

Après l'article 27 ter

Article 27 quater

Après l'article 27 quater

Article 27 quinquies

Article 27 sexies

Après l'article 27 sexies

Article 27 octies

Article 27 nonies

Après l'article 27 nonies

Article 27 decies

Article 27 duodecies

Après l'article 27 duodecies

Ordre du jour du mercredi 29 novembre 2023

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