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Table des matières
Désignation des vice-présidents, questeurs et secrétaires du Sénat
Nomination des membres des commissions
Ordre du jour du mercredi 7 octobre 2026
SÉANCE
du mardi 6 octobre 2026
2e séance de la session ordinaire 2026-2027
Présidence de M. Gérard Larcher
La séance est ouverte à 14 h 30.
Désignation des vice-présidents, questeurs et secrétaires du Sénat
M. le président. - L'ordre du jour appelle la désignation des vice-présidents, questeurs et secrétaires du Sénat et la proclamation de la constitution du Bureau définitif.
Conformément à l'article 2 bis du règlement, la liste des candidats à chacune de ces fonctions a été publiée à 13 heures 30.
Cette liste n'a fait l'objet d'aucune opposition pendant le délai réglementaire.
En conséquence, cette liste est ratifiée et je proclame vice-présidents du Sénat M. Roger Karoutchi, Mme Sylvie Vermeillet, M. Jean-Claude Tissot, Mme Nathalie Delattre, M. Pierre Barros, Mme Solanges Nadille, M. Bernard Jomier et Mme Laurence Garnier. (Applaudissements)
Je proclame questeurs du Sénat MM. Antoine Lefèvre et Olivier Cigolotti et Mme Marie-Arlette Carlotti. (Applaudissements)
Je proclame secrétaires du Sénat Mme Cathy Apourceau-Poly, M. Jean-Michel Arnaud, Mmes Audrey Bélim et Martine Berthet, MM. Guislain Cambier et Guillaume Chevrollier, Mmes Laure Darcos, Jocelyne Guidez et Anne-Catherine Loisier, M. Sebastien Pla, Mme Kristina Pluchet, MM. David Ros, Christopher Szczurek et Cédric Vial. (Applaudissements)
En application de l'article 2 bis du règlement du Sénat et conformément à l'accord intervenu entre les présidents de groupes politiques, MM. Emmanuel Capus et Christopher Szczurek remplaceront successivement M. Bernard Jomier en qualité de vice-président respectivement à compter du 1er octobre 2027 et à compter du 1er octobre 2028 ; en qualité de secrétaire du Sénat, M. Bernard Jomier remplacera Mme Laure Darcos à compter du 1er octobre 2027 et Mme Laure Darcos remplacera M. Christopher Szczurek à compter du 1er octobre 2028 ; M. Jean-Yves Roux remplacera Mme Cathy Apourceau-Poly en qualité de secrétaire du Sénat à compter du 1er avril 2028. Tout cela en dehors des accords entre les groupes.
Je déclare le Bureau du Sénat constitué. Communication en sera donnée à M. le Président de la République, à M. le Premier ministre et à Mme la Présidente de l'Assemblée nationale.
La séance, suspendue à 14 h 35, reprend à 18 h 45.
Nomination des membres des commissions
M. le président. - L'ordre du jour appelle la nomination des membres des sept commissions permanentes et de la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne.
Conformément aux articles 8 et 103 bis du règlement, la liste des candidats remise par les présidents des groupes et le délégué des sénateurs ne figurant sur la liste d'aucun groupe a été publiée.
En application de ce même article 8, la répartition des sièges au sein des commissions permanentes se fait dans le respect de la proportionnelle au plus fort reste.
Cette liste sera ratifiée s'il n'y a pas d'opposition dans le délai d'une heure après sa publication.
Les commissions se réuniront demain matin pour procéder à la constitution de leurs bureaux.
Les annonces de la publication des listes des candidats aux commissions spéciales sur la proposition de loi visant à repenser l'agencification pour renforcer l'action publique et sur le projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité, initialement prévues demain à 14 h 30, pourraient être reportées, respectivement au 13 et au 21 octobre à 16 h 30.
En conséquence, les listes des candidats à ces commissions spéciales pourraient être remises le même jour à 14 h 30 et 10 h 30 respectivement ; la réunion pour la constitution de leur bureau se tiendrait respectivement le 14 octobre à 16 h 45 et le 27 octobre à 14 heures.
Il en est ainsi décidé.
Prochaine séance demain, mercredi 7 octobre 2026, à 14 h 30.
La séance est levée à 18 h 50.
Pour le Directeur des Comptes rendus du Sénat,
Rosalie Delpech
Chef de publication
Ordre du jour du mercredi 7 octobre 2026
Séance publique
À 14 h 30
Présidence : M. Gérard Larcher, président,
. Annonce de la publication des listes des candidats à la commission des affaires européennes, à la commission spéciale sur le projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité et à la commission spéciale sur la proposition de loi visant à repenser l'agencification pour renforcer l'action publique et de leur ratification sauf opposition dans le délai d'une heure.