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Comptes rendus analytiques officiels du 16 novembre 2026

Disponible en une seule page HTML

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Décès d'un ancien sénateur

Financement de la sécurité sociale pour 2027 (Suite)

Discussion des articles (Suite)

Troisième partie (Suite)

Article 22

Après l'article 22

Article 23

Mme Nadia Sollogoub

Après l'article 23

Article 24

Mme Ghislaine Senée

Article 25

M. Marc Laménie

Mme Marion Canalès

Mme Annie Le Houerou

Article 26

Après l'article 26

Article 27

Article 28

Mme Brigitte Bourguignon

Mme Corinne Imbert

Après l'article 28

Article 29

Mme Marion Canalès

Mme Corinne Bourcier

Mme Corinne Féret

Mme Annie Le Houerou

Après l'article 29

Article 30

Mme Corinne Bourcier

Après l'article 30

Après l'article 31

Article 32

M. Marc Laménie

Mme Forough Dadkhah

Après l'article 32

Article 33

Après l'article 33

Chapitre IV : Pérenniser le système de retraites et le rendre plus équitable

Article 34

Mme Marie-Do Aeschlimann, rapporteure de la commission des affaires sociales pour la branche vieillesse

Article 35

Après l'article 35

Ordre du jour du mardi 17 novembre 2026

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