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Auxiliaires médicaux

Proposition de loi relative à la profession de chiropracteur :

Les étapes de la discussion :

1ère lecturePremière lecture : Sénat
  • Texte n° 122 (1982-1983) de M. Jean SAUVAGE et plusieurs de ses collègues, déposé au Sénat le 6 décembre 1982

Cette proposition de loi est caduque (informations sur la caducité des textes).

Pour toute remarque relative à ce dossier législatif, veuillez contacter : dosleg@senat.fr Cette page a été générée le 8 septembre 2021