Liste d'amendements – En commission

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-5

Alinéa : Suppr.

Auteur : Mmes RICHER et LERMYTTE , rapporteures

Sort : Adopté
Supprimé

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-1

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : Mme GUIDEZ

Sort : Rejeté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-6

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : Mmes RICHER et LERMYTTE , rapporteures

Sort : Adopté
Adopté

Amt n° COM-4

Alinéa :

Auteur : Mme GUIDEZ

Sort : Irrecevable

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-7

Alinéa : Al. 1

Auteur : Mmes RICHER et LERMYTTE , rapporteures

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-8

Alinéa : Al. 2

Auteur : Mmes RICHER et LERMYTTE , rapporteures

Sort : Adopté
Amt n° COM-9

Alinéa : Al. 3

Auteur : Mmes RICHER et LERMYTTE , rapporteures

Sort : Adopté
Amt n° COM-10

Alinéa : Al. 4

Auteur : Mmes RICHER et LERMYTTE , rapporteures

Sort : Adopté
Amt n° COM-11

Alinéa : Al. 6

Auteur : Mmes RICHER et LERMYTTE , rapporteures

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-3

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : Mme GUIDEZ

Sort : Irrecevable
Amt n° COM-12

Alinéa : Al. 1

Auteur : Mmes RICHER et LERMYTTE , rapporteures

Sort : Adopté
Amt n° COM-13

Alinéa : Al. 2

Auteur : Mmes RICHER et LERMYTTE , rapporteures

Sort : Adopté
Amt n° COM-14

Alinéa : Al. 3

Auteur : Mmes RICHER et LERMYTTE , rapporteures

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-2

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : Mme GUIDEZ

Sort : Rejeté
Amt n° COM-15 rect.

Alinéa : Al. 1

Auteur : Mmes RICHER et LERMYTTE , rapporteures

Sort : Adopté
Amt n° COM-16

Alinéa : Al. 3

Auteur : Mmes RICHER et LERMYTTE , rapporteures

Sort : Adopté
Amt n° COM-17

Alinéa : Al. 4

Auteur : Mmes RICHER et LERMYTTE , rapporteures

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-18

Alinéa : Al. 2

Auteur : Mmes RICHER et LERMYTTE , rapporteures

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-19

Alinéa : Al. 6

Auteur : Mmes RICHER et LERMYTTE , rapporteures

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Suppression conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Supprimé

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-20

Alinéa : Al. 1

Auteur : Mmes RICHER et LERMYTTE , rapporteures

Sort : Adopté
Amt n° COM-21

Alinéa : Al. 3

Auteur : Mmes RICHER et LERMYTTE , rapporteures

Sort : Adopté
Amt n° COM-22

Alinéa : Al. 5

Auteur : Mmes RICHER et LERMYTTE , rapporteures

Sort : Adopté
Amt n° COM-23

Alinéa : Al. 8

Auteur : Mmes RICHER et LERMYTTE , rapporteures

Sort : Adopté
Amt n° COM-24

Alinéa : Al. 9

Auteur : Mmes RICHER et LERMYTTE , rapporteures

Sort : Adopté
Amt n° COM-25

Alinéa : Al. 11

Auteur : Mmes RICHER et LERMYTTE , rapporteures

Sort : Adopté
Amt n° COM-26

Alinéa : Al. 13

Auteur : Mmes RICHER et LERMYTTE , rapporteures

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-27

Alinéa : Suppr.

Auteur : Mmes RICHER et LERMYTTE , rapporteures

Sort : Adopté
Supprimé

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-28

Alinéa : Suppr.

Auteur : Mmes RICHER et LERMYTTE , rapporteures

Sort : Adopté
Supprimé

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amendements : 28 déposés -
0 à examiner

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Proposition de loi : Protection et accompagnement des parents d'enfants atteints de cancers

Article 1er

Article 1er bis (nouveau)

Article 2

Article 2 bis (nouveau)

Article additionnel après Article 2 bis (nouveau)

Article 2 ter (nouveau)

Article 3

Article 4

Article 4 bis (nouveau)

Article 5

Article 6

Article 7 (Supprimé)

Article 8

Article 9

Article 9 bis (nouveau)

Article 9 ter (nouveau)

Article 10

Proposition de loi visant à améliorer la protection et l'accompagnement des parents d'enfants atteints d'un cancer, d'une maladie grave ou d'un handicap