Les lundi 17, mercredi 19 et jeudi 20 février 2025, le Sénat a accueilli une visite d'études d'une délégation de fonctionnaires de l'Assemblée nationale de la République démocratique du Congo, conduite par son Secrétaire général, sur le thème des ressources et moyens d'une assemblée parlementaire, en lien avec l'Assemblée nationale.
Le 17 février, la délégation s'est entretenue avec MM. Éric TAVERNIER, Secrétaire général du Sénat, et Philippe DELIVET, Directeur des Relations internationales et du Protocole. Les échanges ont porté sur l'organisation administrative générale du Sénat, adaptée au principe d'autonomie des Assemblées parlementaires, découlant lui-même du principe de séparation des pouvoirs, et sur le rôle institutionnel du Sénat. Après une visite historique et institutionnelle du Palais du Luxembourg, la délégation a rencontré M. Jean-Dominique NUTTENS, Directeur général des Ressources et des Moyens, qui a présenté le rôle des Questeurs et du Conseil de Questure, l'organigramme des directions du Sénat et les principales activités des différentes directions relevant de cette Direction générale, le recours du Sénat à la commande publique, les grandes étapes de l'élaboration du budget du Sénat et la stratégie environnementale de l'institution.
Le 19 février, la délégation congolaise s'est entretenue avec Mme Anne MARQUANT, Directrice des Systèmes d'Information, qui a exposé les trois pôles de la DSI : administration du système, applications documentaires et applications de gestion, le développement d'applications internes illustrant la dématérialisation des procédures mises en œuvre par le Sénat, le rôle du responsable de la sécurité des systèmes d'information, les formations en matière bureautique et informatique, et les premiers usages de l'intelligence artificielle au Sénat, en particulier pour l'établissement des comptes rendus. Après avoir assisté aux questions d’actualité au Gouvernement en séance publique, la délégation a échangé avec Mme Agnès MOULIN, Directrice des Ressources humaines et de la Formation, et M. Thomas PIERRE, Administrateur en charge de la formation professionnelle, qui ont présenté les spécificités de la fonction publique parlementaire, l’importance des concours comme modalité de recrutement, l’évolution des effectifs des personnels du Sénat, les caractéristiques des différents cadres d'emplois, les obligations de mobilité administrative et les grands axes de la politique de formation.
Le 20 février, la délégation a échangé avec MM. Geoffroy LAURIN, Responsable de la division de la logistique à la Direction de la Logistique et des Moyens généraux, et Mme Lucia JOAQUIM, Responsable du bureau des transports, qui ont exposé les conditions matérielles d'exercice du mandat parlementaire, les missions et le fonctionnement du bureau des transports, ainsi que la gestion domaniale du Sénat et la mission relative aux achats, qui obéit aux règles de la commande publique. Puis la délégation s'est entretenue avec M. Laurent BAOUR, Responsable de la division des archives à la Direction de la Bibliothèque et des Archives, et Mme Pénélope SPIELMANN, Responsable de la division de la Bibliothèque, qui ont abordé les nombreuses compétences de la Direction : l'achat de livres et d'ouvrages, la gestion des abonnements, les recherches bibliographiques et documentaires, le catalogue en ligne, les prix de thèse, la restauration des ouvrages, le travail important de numérisation, la valorisation patrimoniale des archives du Sénat, la récente création d'un site Internet consacré à l’histoire du Sénat, la rédaction des tables des débats et l’établissement des comptes rendus de mandat, l'archivage électronique, qui constitue un important chantier, l'organisation d'expositions, etc. Puis M. Jean GUISELIN, Responsable de la division de la protection sociale à la Direction des Affaires financières et sociales, a présenté les principales caractéristiques des régimes de sécurité sociale et de retraite des Sénateurs et des fonctionnaires du Sénat. Enfin, la délégation a échangé avec MM. Hervé MONANGE, Responsable de la division de la sécurité à la Direction de l'Accueil et de la Sécurité, et Jean-Paul WOLBROM, Responsable de la division de l'accueil, sur les moyens mis en œuvre pour assurer la sécurité au sein du Palais du Luxembourg et ses dépendances, ainsi que sur les principales missions relevant de l'accueil (gestion du cadre des agents, marché du nettoyage des locaux et application de la réglementation).
Xavier DUPRIEZ – Tél : 01.42.34.32.06 – Courriel : x.dupriez@senat.fr