Auditions et réunions

Mercredi 4 mars 2026, le groupe d'études « Statut, rôle et place des Français établis hors de France », sous la présidence de M. Ronan le Gleut (Les Républicains – Français établis hors de France), président, a entendu le Bureau exécutif et les Présidents des commissions de l'Assemblée des Français de l'étranger (AFE) :

• Mme Hélène Degryse, présidente de l'AFE, et M. Jean-François Deluchey, vice-président ;
• MM. Thierry Consigny, Franck Barthelemy et Denis Glock, membres du Bureau ;

 M. Florian Boheme, président de la commission des affaires sociales et du monde combattant, de l’emploi et de la formation, Mme Catya Martin, présidente de la commission de la sécurité et des risques extérieurs, M. Pascal Bourbon, président de la commission du développement durable et du commerce extérieur, et M. Jean-Hervé Fraslin, président de la commission de l'enseignement, des affaires culturelles, de la francophonie et de l'audiovisuel extérieur.

Étaient également présents pour le Sénat : MM. Olivier Cadic (Union Centriste – Français établis hors de France) et Jean-Luc Ruelle (LR – Français établis hors de France).

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• Discours introductif de M. Le Président Ronan LE GLEUT (PDF - 118 Ko) (PDF - 117 Ko)

Contact :

M. Maxime REVERSAT
01 42 34 37 95 – Courriel : m.reversat@senat.fr

Jeudi 16 octobre 2025, le groupe d'études « Statut, rôle et place des Français établis hors de France », sous la présidence de M. Ronan LE GLEUT (Les Républicains – Français établis hors de France), président, a entendu le Bureau exécutif et les Présidents des commissions de l'Assemblée des Français de l'étranger (AFE) :

- M. Florian Boheme, président de la commission des affaires sociales et du monde combattant, de l’emploi et de la formation, Mme Catya Martin, présidente de la commission de la sécurité et des risques extérieurs, et MM. Pascal Bourbon, président de la commission du développement durable et du commerce extérieur, Jean-Hervé Fraslin, président de la commission de l'enseignement, des affaires culturelles, de la francophonie et de l'audiovisuel extérieur, et Benoit Mayrand, vice-président de la commission des finances, du budget et de la fiscalité, M. Jean-François Deluchey, vice-président de la commission des lois, des règlements et des affaires consulaires,

Étaient également présents pour le Sénat : MM. Yan Chantrel (Socialiste, Écologiste et Républicain – Français établis hors de France), Olivier Cadic (Union Centriste – Français établis hors de France), Christophe-André Frassa (LR – Français établis hors de France) et Jean-Baptiste Lemoyne (Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants – Yonne), Mmes Marie Mercier (LR – Saône-et-Loire) et Mathilde Ollivier (Écologiste, Solidarité et Territoires – Français établis hors de France), M. Jean-Luc Ruelle (LR – Français établis hors de France) et Mme Mélanie Vogel (GEST – Français établis hors de France).

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• Discours introductif de M. Le Président Ronan LE GLEUT (PDF - 118 Ko) (PDF - 137 Ko)

Le mercredi 19 mars 2025, sous la présidence de M. Ronan le Gleut (Les Républicains – Français établis hors de France), président, le groupe d'études « Statut, rôle et place des Français de l'étranger » du Sénat a auditionné M. Laurent Saint-Martin, ministre délégué auprès du ministre de l’Europe et des Affaires étrangères, chargé du Commerce extérieur et des Français de l'étranger.

Étaient également présents : Mme Sophie Briante-Guillemont (Rassemblement démocratique et social européen – Français établis hors de France), MM. Olivier Cadic (Union Centriste – Français établis hors de France) et Yan Chantrel (Socialiste, Écologiste et Républicain – Français établis hors de France), Mme Hélène Conway-Mouret (SER – Français établis hors de France ), M. Christophe-André Frassa (LR – Français établis hors de France), Mmes Mathilde Ollivier (Écologiste, Solidarité et Territoires – Français établis hors de France) et Olivia Richard (UC – Français établis hors de France), M. Bruno Sido (LR – Haute-Marne) et Mme Mélanie Vogel (GEST – Français établis hors de France).

Mercredi 12 mars 2025, le groupe d'études « Statut, rôle et place des Français établis hors de France », sous la présidence de M. Ronan LE GLEUT (Les Républicains – Français établis hors de France), président, a entendu le Bureau exécutif et les Présidents des commissions de l'Assemblée des Français de l'étranger (AFE) :

•  Mme Hélène Degryse, présidente de l'AFE, M. Alexandre Bezardin, vice-président, et Mme Ellen Bouveret, membre du Bureau ;

• Mme Rosiane Houngbo-Monteverde, présidente de la commission des lois, des règlements et des affaires consulaires, M. Florian Boheme, président de la commission des affaires sociales et du monde combattant, de l’emploi et de la formation, Mme Catya Martin, présidente de la commission de la sécurité et des risques extérieurs, et MM. Pascal Bourbon, président de la commission du développement durable et du commerce extérieur, Jean-Hervé Fraslin, président de la commission de l'enseignement, des affaires culturelles, de la francophonie et de l'audiovisuel extérieur, et Benoit Mayrand, vice-président de la commission des finances, du budget et de la fiscalité.

Étaient également présents pour le Sénat : MM. Yan Chantrel (Socialiste, Écologiste et Républicain – Français établis hors de France), Christophe-André Frassa (LR – Français établis hors de France) et Jean-Baptiste Lemoyne (Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants – Yonne), Mmes Marie Mercier (LR – Saône-et-Loire) et Mathilde Ollivier (Écologiste, Solidarité et Territoires – Français établis hors de France), M. Jean-Luc Ruelle (LR – Français établis hors de France) et Mme Mélanie Vogel (GEST – Français établis hors de France).

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Mercredi 16 octobre 2024, le groupe d'études "Statut, rôle et place des Français établis hors de France", sous la présidence de M. Ronan LE GLEUT (Les Républicains – Français établis hors de France), président, a entendu le Bureau exécutif et les Présidents des commissions de l'Assemblée des Français de l'étranger (AFE) :

- Mme Hélène Degryse, présidente de l'AFE, MM. Alexandre Bezardin et Ramzi Sfeir, vice-présidents, et Mmes Ellen Bouveret, Gaëlle Lecomte, Daphna Poznanski-Benhamou et Warda Souihi et MM. Thierry Consigny et Franck Barthelemy, membres du Bureau ;

- Mme Rosiane Houngbo-Monteverde, présidente de la commission des lois, des règlements et des affaires consulaires, M. Florian Boheme, président de la commission des affaires sociales et du monde combattant, de l’emploi et de la formation, Mme Catya Martin, présidente de la commission de la sécurité et des risques extérieurs, M. Pascal Bourbon, président de la commission du développement durable et du commerce extérieur, et M. Jean-Hervé Fraslin, président de la commission de l'enseignement, des affaires culturelles, de la francophonie et de l'audiovisuel extérieur.

Étaient également présents pour le Sénat : Mme Samantha Cazebonne (Rassemblement des Démocrates, Progressistes et Indépendants – Français établis hors de France), M. Yan Chantrel (Socialiste, Écologiste et Républicain – Français établis hors de France), Mmes Hélène Conway-Mouret (SER – Français établis hors de France), Marie Mercier (LR – Saône-et-Loire) et Mathilde Ollivier (Écologiste, Solidarité et Territoires – Français établis hors de France), M. Jean-Luc Ruelle (LR – Français établis hors de France) et Mme Mélanie Vogel (GEST – Français établis hors de France).

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Le mercredi 20 mars 2024, le groupe d’études « Statut, rôle et place des Français établis hors de France » s’est réuni sous la présidence de M. Ronan LE GLEUT (Les Républicains – Français établis hors de France) pour entendre la présidente, les vice-présidents et les secrétaires de l’Assemblée des Français de l’étranger (AFE) ainsi que les présidents de commission.

Étaient également présents pour le Sénat : M. Olivier CADIC (Union Centriste – Français établis hors de France), M. Yan CHANTREL (Socialiste, Écologiste et Républicain – Français établis hors de France), Mme Hélène CONWAY-MOURET (SER – Français établis hors de France), M. Rémi FERAUD (SER – Paris), Mme Mathilde OLLIVIER (Écologiste, Solidarité et Territoires – Français établis hors de France), Mme Olivia RICHARD (UC – Français établis hors de France ), M. Jean-Luc RUELLE (LR – Français établis hors de France) et Mme Mélanie VOGEL (GEST – Français établis hors de France).

Pour l’AFE, sont intervenus successivement Mmes Hélène DEGRYSE (Indépendants, démocrates et progressistes – Bénélux), présidente, MM. Ramzi SFEIR (Écologie & Solidarité – Canada) et Alexandre BEZARDIN (Union des Républicains, des Centres et des Indépendants – Europe du Sud), vice-présidents, Florian BOHEME (Écologie & Solidarité – Asie et Océanie), président de la commission des affaires sociales et du monde combattant, de l’emploi et de la formation, Jean-Hervé FRASLIN (Indépendants, démocrates et progressistes – Afrique centrale, australe et orientale), président de la commission de l'enseignement, des affaires culturelles, de la francophonie et de l'audiovisuel extérieur, Pascal BOURBON (Solidaires et Indépendants – Péninsule ibérique), président de la commission du développement durable et du commerce extérieur, Mme Catya MARTIN (URCI – Asie et Océanie ), présidente de la commission de sécurité et des risques, M. Pierre LEDUCQ (Solidaires et Indépendants – Asie et Océanie), vice-président, M. Benoît MAYRAND (Les Indépendants – Europe centrale et orientale), vice-président de la commission des finances, du budget et de la fiscalité, M. Jean-François DELUCHEY (Écologie et Solidarité – Amérique latine et Caraïbes), vice-président de la commission des lois, des règlements et des affaires consulaires, Mme Daphna POZNANSKI-BENHAMOU (URCI –  Israël et Territoires palestiniens), secrétaire du Bureau, membre de la commission des finances, du budget et de la fiscalité, Mme Cécilia GONDARD (Écologie & Solidarité – Bénélux), secrétaire du Bureau, membre de la commission des finances, du budget et de la fiscalité, Mme Warda SOUIHI (Solidaires et Indépendants – Etats-Unis d’Amérique), secrétaire du Bureau, membre de la commission des lois, des règlements et des affaires consulaires, et Mme Ellen BOUVERET (Écologie & Solidarité – Allemagne, Autriche, Slovaquie, Slovénie, Suisse), secrétaire du Bureau, membre de la commission de l’enseignement, des affaires culturelles, de la francophonie et de l’audiovisuel extérieur. Était également présent M. Franck BARTHELEMY (Indépendants, démocrates et progressistes – Asie et Océanie), secrétaire du Bureau, membre de la commission des affaires sociales et du monde combattant, de l’emploi et de la formation.

• Le compte rendu de l'audition du mercredi 20 mars 2024

Jeudi 14 mars 2024, s'est tenue l'assemblée générale reconstitutive du groupe d’études « Statut, rôle et place des Français établis hors de France ».

Il en résulte la composition suivante :

Président : M. Ronan Le Gleut

Vice-présidents :

Pour le groupe Les Républicains::

• M. Jean-Christophe Frassa
• M. Jean-Baptiste Blanc

Pour le groupe Socialiste, Écologiste et Républicain :

• Mme Hélène Conway-Mouret
• M. Yann Chantrel

Pour le groupe Union Centriste :

• M. Olivier Cadic
• Mme Olivia Richard

Pour le groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants :

•  Mme Samantha Cazebonne

Pour le groupe Ecologie, solidarité et territoires :  

• Mme Mélanie Vogel

Mardi 24 janvier 2023, le groupe d'études "Statut, rôle et place des Français établis hors de France", s'est réuni sous la présidence de Ronan LE GLEUT, pour auditionner les membres de la Commission des lois de l'Assemblée des Français de l'étranger, sur la question du statut des élus représentant les Français de l'étranger. A été en particulier présenté le rapport de la commission des lois "Cadre juridique, conditions et moyens de travail des conseillers des Français de l’étranger et des conseillers à l’Assemblée des Français de l’étranger" (PDF - 1,87 Mo) établi par Warda Souihi, rapporteure.