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Commission des affaires étrangères.

Séances : procès-verbaux.

 69 S 268

Commission des affaires étrangères et de politique générale des colonies et des protectorats.

 

  • 19 février 1920 : audition de M. MILLERAND (Président du Conseil, ministre des affaires étrangères) sur l'exécution du traité de Versailles.
  • 3 juin 1920 : auditions de M. MILLERAND (Président du Conseil, ministre des affaires étrangères) et de M. BERTHELOT (directeur des affaires politiques) sur la question d'Orient.
  • 12 juillet 1920 : audition de M. BAUDRY sur les rapports entre la Russie et l'Allemagne.
  • 19 juillet 1920 : audition de M. FLANDIN (résident général en Tunisie) sur la situation tunisienne.
  • 24 juillet 1920 : audition du colonel LAVNOFF (ministre des affaires étrangères de la République démocratique de la Russie blanche) et de M. VULITCH sur les rapports en la Russie et l'Allemagne.
  • 31 juillet 1920 : audition de MM. MILLERAND (Président du Conseil, ministre des affaires étrangères) et FRANCOIS-MARSAL (ministre des finances) sur les modifications apportées à Spa, au traité de Versailles, en ce qui concerne la livraison de charbon par l'Allemagne, puis sur les PJL relatifs à l'emprunt et aux chemins de fer marocains.
  • 8 décembre 1920 : audition de MM. MILLERAND (Président du Conseil, ministre des affaires étrangères) et du général GOURAUD sur l'occupation de la Syrie et de la Cilicie.
  • 20 décembre 1920 : audition de M. LEYGUES (Président du Conseil, ministre des affaires étrangères) sur le rétablissement de l'ambassade auprès du Vatican, et sur l'occupation en Syrie et en Cilicie.
  • 24 décembre 1920 : audition de MM. REGNAULT (ambassadeur de France) et BOLLEY (directeur général des douanes) sur les négociations franco-suisses relatives aux zones franches ; entretien avec MM. Michel MOSSI et Medhat FRASHERI
  • (délégués de l'Albanie à la Conférence de la Paix) sur la situation de l'Albanie.
  • 27 décembre 1920 : audition de M. FRANKLIN-BOUILLON sur les affaires d'Orient.
  • 29 décembre 1920 : audition de M. LEYGUES (Président du Conseil, ministre des affaires étrangères) sur les affaires d'Orient.

 PROCÈS-VERBAUX/SÉRIE 69 S

 

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Inventaire par cotes et par dates (PDF)

 

ECPAD - SPA 31 D 2459 - Près de Saint-Léger-aux-Bois, Oise, dans une casemate, artilleurs anglais portant casque et masque. - 02/08/1916 - Brissy, Edouard