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TurcLes procès de la Cour des Pairs
Le procès des émeutes de 1834
En raison des difficultés économiques, le début du règne de Louis-Philippe est marqué par divers mouvements populaires, entretenus par les sociétés secrètes.
Pour lutter contre l'influence des idées républicaines, le gouvernement fait voter des lois qui soumettent les crieurs publics et les marchands de journaux ambulants à une autorisation révocable, interdisent les associations politiques et défèrent devant la Chambre de pairs les complots contre l’Etat.
Le 9 avril 1834, une manifestation est organisée à Lyon par la Société des Droits de l’homme et le Conseil exécutif des sociétés ouvrières de secours mutuel. Elle est suivie par l’émeute des ouvriers soyeux.
Dès lors, de nombreuses émeutes éclatent dans différentes villes de province (Marseille, Grenoble, Saint-Etienne,...).
A Paris, la loi limitant les libertés de la presse est à l'origine de l'émeute qui se déclenche le 13 avril 1834. Thiers la laisse se développer pour mieux l’écraser. Le 14 avril, un coup de feu est tiré rue Transnonain, près d'une barricade. Les soldats investissent l'immeuble. A la suite de leur assaut, douze morts et de nombreux blessés sont à déplorer. Ce drame sera illustré par Daumier.
L'écho de ce drame est tel que la Cour des pairs est amenée à procéder à une enquête. Un mois plus tard commencera l’enregistrement des dépositions des témoins et le recueil de pièces, comme l’état nominatif des personnes décédées.
Le procès se tient en 1835 et donne lieu à une publication officielle de la Cour des pairs de grande ampleur.
Ce volume contient les dépositions de témoins des faits de Lyon.
Ce volume contient les procès-verbaux des arrestations.
Ce volume est le tome 2 du rapport fait à la Cour par M. Girod (de l'Ain) : faits particuliers (Lyon, Saint-Etienne,...).
Ce volume contient le réquisitoire du procureur-général, présenté à la Cour le 8 décembre 1834.
Ce volume contient le procés-verbal des séances [Tome 1] : séances secrètes tenues pour l'instruction et la mise en accusation (15 avril 1834 au 6 février 1835).
Ce volume contient les dépositions des témoins des faits de Saint-Etienne, Grenoble, Chalons-Sur-Saone, Arbois, Besançon, Marseille, Epinal et Lunéville.
Ce volume contient les procès-verbaux des interrogatoires des accusés et la table alphabétique de ces derniers.
Ce volume est le tome 3 du rapport fait à la Cour par M. Girod (de l'Ain) : faits particuliers (Paris, Epinal, Lunéville, Perpignan).
Ce volume contient l'arrêt du vendredi 6 février 1835 et l'acte d'accusation nominatif des 174 personnes poursuivies.
Ce volume contient le procés-verbal des séances relatives au jugement [Tome 2] : 1ère partie des débats publics et des délibérations en Chambre du conseil (5 mai au 17 août 1835).
Ce volume contient les dépositions de témoins des faits de Paris.
Ce volume est le tome 1 du rapport fait à la Cour par M. Girod (de l'Ain) : faits généraux. 
Ce volume est le tome 4 du rapport fait à la Cour par M. Girod (de l'Ain) : annexes (pièces mentionnées, pièces saisies, publications diverses).
Ce volume contient les réquisitoires présentés par M. Martin (du Nord), Procureur général, et MM. Chégaray, Frank-Carré, Plougoulm et de la Tournelle.
Ce volume contient le procés-verbal des séances [Tome 3] : débats publics et délibérations en Chambre du conseil (16 novembre 1835 au 23 janvier 1836).
