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International

Actualités internationales

5 au 10 juillet 2018

44e session plénière de l'APF

La 44e session de l'APF s'est tenue du 5 au 10 juillet 2018 à Québec à l'Hôtel du Parlement et à l'Hôtel Le Concorde. Elle a réuni 54 sections représentant près de 300 parlementaires d'Asie, d'Afrique, d'Amérique et d'Europe.

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21 au 24 juin 2018

3ème Forum interparlementaire Maroc-France de Rabat

Conduite par MM. Gérard Larcher, Président du Sénat, et François de Rugy, Président de l’Assemblée nationale, une délégation de sénateurs et de députés, s’est rendue au Maroc pour la tenue, vendredi 22 juin 2018, de la troisième édition du Forum parlementaire franco-marocain.

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18-29 juin 2018

Cycle anglophone de formation au travail parlementaire co-organisé avec l’Assemblée Nationale et l’ENA

Du lundi 18 juin au vendredi 29 juin 2018 s’est tenu un Cycle international spécialisé d’administration publique (CISAP) en langue anglaise sur l’organisation du travail parlementaire. Organisé conjointement par le Sénat, l’Assemblée Nationale et l’École nationale d’administration, ce stage de deux semaines a réuni 25 fonctionnaires parlementaires issus de 15 pays différents.

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15 juin 2018

Colloque "L'ASEAN: un grand marché tourné vers l'innovation"

Organisé en partenariat avec Business France et placé sous le haut patronage du Président du Sénat, M. Gérard LARCHER, un colloque économique consacré à l'Asie du Sud-Est, intitulé "L’ASEAN : un grand marché tourné vers l’innovation" s'est tenu au Sénat, vendredi 15 juin de 8h30 à 13h00. De nombreuses entreprises françaises étaient présentes, témoignant de l'attractivité de cette zone dynamique, avec ses quelque 630 millions d'habitants et un taux de croissance de l'ordre de 6 à 7%.

Actes du colloque

 
20-21 avril 2018

APF : Réunion de la Commission de l’éducation, de la communication et des affaires culturelles (Côte d'Ivoire)

MM. Philippe MOUILLER, sénateur, vice-président délégué de la section française de l’Assemblée parlementaire de la Francophonie (APF), et Patrice ANATO, député, membre de la section, ont pris part aux travaux de la réunion de la Commission de l’éducation, de la communication et des affaires culturelles (CECAC) de l’APF.

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24 au 28 mars 2018

138e Assemblée de l'UIP (Genève)

Du 24 au 28 mars 2018, l’Union interparlementaire a tenu à Genève sa 138e Assemblée, à laquelle ont assisté 766 parlementaires, dont 57 présidents d’assemblée parlementaire, venus de 148 pays et de 8 assemblées parlementaires internationales ainsi que des représentants de 31 organisations régionales et internationales. Le nombre total de participants était de 1 535 personnes.

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23 mars 2018

Colloque "Pologne, un marché dynamique et ouvert"

Organisé en partenariat avec Business France et placé sous le haut patronage de M. Gérard LARCHER, un colloque économique sur la Pologne s'est tenu, le 23 mars 2018, au Palais du Luxembourg, en présence de M. Jerzy KWIECINSKI, ministre des investissements et du développement de la Pologne, de M. Pierre LEVY, ambassadeur de France à Varsovie et de M Christophe LECOURTIER, Directeur général de Business France. Ouvert par M. Jean-Yves LECONTE, vice-président du groupe interparlementaire d'amitié France-Pologne, ce colloque a pointé les atouts de ce pays de 38 millions d'habitants, situé au carrefour des États d'Europe centrale et orientale, et dont la croissance économique (+ 3, 7 % en 2018) reste portée  par l'ampleur des fonds européens, les investissements étrangers (1/10 des emplois du pays) et la consommation des ménages.

Message du Président Gérard Larcher

Programme du colloque

Actes du colloque

 

 
19 - 21 mars 2018

Réunion de la Commission politique de l'APF

La commission politique de l'Assemblée Parlementaire de la Francophonie s'est réunie sous la présidence de son Président, M. Christophe-André Frassa, Sénateur, les 20 et 21 mars 2018 à Erevan, au siège de l'Assemblée nationale de la République d'Arménie.

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13 mars 2018

Réunion parlementaire UIP/ONU Femmes à la 62e session de la condition de la femme

L'Union interparlementaire et ONU Femmes ont organisé le 13 mars une réunion parlementaire en marge de la 62e session de la Commission de la femme, sur le thème : « Les parlements au service des femmes et des filles en milieu rural ».

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22-23 février 2018

Audition annuelle UIP-ONU

L'Union interparlementaire a organisé, au siège des Nations Unis, les 22 et 23 février 2018, une audition parlementaire sur le thème : "Vers un pacte mondial pour des migrations sûres, ordonnées et régulières : la perspective parlementaire". Cette audition visait à donner une perspective parlementaire sur les questions clés de la migration et contribuer à éclairer les négociations de l'ONU sur les deux pactes mondiaux sur les migrations et sur les réfugiés en cours de négociation.

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Du lundi 22 au mercredi 24 janvier 2018

Visite d’une délégation du Sénat kényan conduite par son Président, M. Kennet MAKELO LUSAKA

 
Lundi 11 et mardi 12 décembre 2017

13ème Séminaire francophone des fonctionnaires des Parlements de la Méditerranée

 
16-17 novembre 2017

Compte rendu de la réunion parlementaire UIP/Parlement de Malte et Assemblée parlementaire de la Méditerranée

L’Union interparlementaire, le Parlement de Malte, et l’Assemblée parlementaire de la Méditerranée ont organisé conjointement, à la Valette (Malte), les 16 et 17 novembre 2017, une Conférence à l’intention des parlements de l’Union européenne et de la région méditerranéenne sur le thème : « Promouvoir une meilleure coopération régionale pour des migrations sensées et humaines en Méditerranée ».

 
12 novembre 2017

Compte rendu de la réunion parlementaire UIP/Parlement fidjien et Bundestag allemand à l'occasion de la COP23

L’Union interparlementaire, le Parlement des Fidji et le Bundestag allemand ont organisé, à Bonn (Allemagne), le dimanche 12 novembre 2017, une réunion parlementaire en marge de la 23e Conférence des Nations Unies sur les changements climatiques (COP23, qui a eu lieu du 6 au 17 novembre).

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Du lundi 23 au jeudi 26 octobre 2017

Accueil d’une délégation de sénateurs cambodgiens

Dans le cadre de son programme d’appui au Sénat cambodgiens, le Sénat a accueilli du lundi 24 au jeudi 26 octobre 2017 une délégation de sénateurs cambodgiens, sur le thème de la diplomatie parlementaire en France. La délégation était notamment composée de Mme Borasy TY, Présidente de la commission des Affaires étrangères et de la Coopération internationale, M. Chhoeurn MANN, Président de la commission de l’Éducation, de la jeunesse, des sports, des cultes, de la culture, des beaux-arts et du tourisme, de Mme Aun LAK, Vice-présidente de la commission de l’Économie, des finances, de la banque et de l’audit, ainsi que de M. Tou Hay HONG, Membre de la commission des Affaires étrangères et de la Coopération internationale, accompagnés de fonctionnaires parlementaires.

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Du lundi 23 au jeudi 26 octobre 2017

Accueil d’une délégation de fonctionnaires du Sénat cambodgien

Une délégation de fonctionnaires cambodgiens a été reçue au sénat du lundi 23 au jeudi 26 octobre 2017 dans le cadre d’une semaine de formation sur le fonctionnement des commissions et du secrétariat du Comité de déontologie parlementaire, à la demande du Sénat cambodgien et de l’Institut parlementaire du Cambodge (IPC).

Ils ont assisté à des présentations sur ces thèmes avec des fonctionnaires de la Direction du Bureau du Secrétariat du Protocole et des Relations Internationales (DSBPRI), notamment à propos des règles déontologiques applicables aux Sénateurs et le fonctionnement du comité de déontologie.

S’agissant des commissions du Sénat, la délégation a rencontré Mme Camille MANGIN,  directeur de la Législation et du Contrôle, leur a exposé leur organisation, leur rôle et leur fonctionnement. Ils se sont également entretenus avec la chef de service  de la commission de l'Aménagement du territoire et du développement durable et d’autres fonctionnaires de la commission sur l’organisation concrète du travail en commission et la répartition des missions au sein du secrétariat. Enfin deux fonctionnaires de la DSBPRI ont échangé avec eux sur l’articulation entre travaux en commission et travaux en séance publique, ainsi que sur les missions d’évaluation et de contrôle du Parlement.

 
Mardi 24 octobre 2017

Visite d’étude d’une délégation de sénateurs, députés et membre du barreau camerounais

Une délégation de sénateurs et députés camerounais a été reçue au Sénat le mardi 24 octobre 2017 à l’occasion d’une visite d’étude.

Ils se sont entretenus avec M. Christophe-André FRASSA, Sénateur représentant les Français établis hors de France, Secrétaire de la commission des Lois, à propos du  contrôle du Gouvernement, et de  l’évaluation des politiques publiques en matière de libertés publiques et de droits de l’Homme.

Puis, la délégation a rencontré Mme Maryvonne BLONDIN, Sénatrice du Finistère, Membre de la délégation parlementaire aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes, qui a échangé avec eux sur le respect des droits des femmes et l’égalité entre les hommes et les femmes.

 
14 au 18 octobre 2017

UIP - Compte rendu de la session de la 137e Assemblée

Du 14 au 18 octobre 2017, l’Union interparlementaire a tenu à Saint-Pétersbourg, en Fédération de Russie, sa 137e Assemblée, à laquelle ont assisté 833 parlementaires, dont 87 présidents d’assemblée parlementaire, venus de 155 pays et de 6 assemblées parlementaires internationales et des représentants de 38 organisations régionales et internationales. Le nombre total de participants a atteint 1 885 personnes, ce qui constitue une affluence record dans l’histoire de l’UIP.

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Mardi 3 octobre 2017

Visite d’une délégation anglophone d’auditeurs étrangers du Cycle international spécialisé d’administration publique (CISAP) sur le thème de la gouvernance territoriale

Une délégation d’auditeurs étrangers du Cycle international spécialisé d’administration publique (CISAP) anglophone sur le thème «de la gouvernance territoriale» a été reçue au Sénat le mardi 3 octobre 2017 M.  Robert DEL PICCHIA, Sénateur des Français établis hors de France et membre de la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées, leur a présenté les enjeux des élections sénatoriales.  Puis une conseillère chargée de la coopération interparlementaire s'est entretenue avec eux et leur a exposé le fonctionnement général du Sénat ainsi que son rôle de représentation des collectivités territoriales. 

Une visite institutionnelle du Sénat a ensuite été organisée à leur intention.

 
Mardi 26 septembre 2017

Visite de Mme Amanda RISHWORTH, membre du Parlement fédéral australien

Mme Amanda RISHWORTH, Membre du Parlement fédéral australien, a été reçue au Sénat le mardi 26 septembre. Elle s’est entretenue avec M. Marc DAUNIS, Sénateur des Alpes-Maritimes et Président du groupe interparlementaire d’amitié France-Australie. Ils ont tous deux salué la tradition de coopération entre la France et l’Australie dans les domaines de la recherche-développement comme de la culture. M. DAUNIS et Mme RISHWORTH ont également partagé leur souhait de voir la coopération interparlementaire se décliner sur le plan du développement durable, de l’environnement et des énergies.

Cette visite a été organisée à la demande du ministère de l'Europe et des Affaires étrangères dans le cadre du programme d'invitation des Personnalités d'avenir.

 

Actualités plus anciennes

L'action internationale du Sénat résulte d'une triple conviction

 

La première est qu'une large part des événements susceptibles d'affecter la vie de la Nation et des Français se produisent à l'étranger ou y trouvent leur origine. Il est donc nécessaire d'anticiper ces événements afin de mieux appréhender leurs conséquences et les moyens d'y faire face.

 

La deuxième est que le Sénat a un rôle à jouer pour contribuer au développement de l'influence et du rayonnement de notre pays à l'étranger. Dans le respect de la diplomatie gouvernementale, le Sénat contribue en particulier à l'élaboration de liens avec les parlementaires mais aussi avec les autorités politiques des autres pays, ce qui peut s'avérer utile. A ce titre, on peut parler de "diplomatie  parlementaire".

 

La troisième conviction part du constat que le Sénat est un interlocuteur et un partenaire apprécié des  autres parlements, avec lesquels il ne manque pas d'échanger sur les bonnes pratiques observées ici et ailleurs. Son expérience reconnue, en matière de représentation des collectivités territoriales et de défense des libertés et, plus largement, d'action législative et de contrôle du Gouvernement, en fait un des meilleurs promoteurs du bicamérisme dans le monde.

 

Les activités internationales du Sénat s'organisent autour de plusieurs pôles

L'ouverture du Sénat sur l'international se traduit tant par le développement des activités internationales classiques que par la mise en oeuvre de nouvelles opérations. 

 

Plusieurs acteurs y contribuent : en premier lieu la Présidence du Sénat ; la Direction du Secrétariat du Bureau, du Protocole et des Relations internationales au travers de l'organisation de colloques économiques, de la coopération interparlementaire technique et de la participation aux travaux des assemblées interparlementaires ; les commissions permanentes; les sénateurs, en particulier ceux qui représentent les Français établis hors de France ; les soixante-dix-huit groupes interparlementaires d'amitié et les délégations sénatoriales auprès des institutions européennes et internationales.

L'activité du Président

Le Président du Sénat consacre une part importante de son agenda aux relations internationales. Cette activité est marquée par de nombreuses audiences mais aussi par des déplacements à l'étranger en réponse à l'invitation de gouvernements ou de parlements, ainsi que par l'accueil au Sénat de délégations parlementaires.

L’activité des commissions à l’étranger

Les commissions permanentes participent pleinement aux activités internationales en mandatant, sur autorisation du Sénat, certains de leurs membres, afin d'étudier sur place les questions relevant de leur compétence. Ces missions permettent aux sénateurs de mieux connaître les situations sur le terrain, et d'analyser les réponses que ces pays apportent à certains problèmes qui se posent également sur le territoire national.

 

Les groupes interparlementaires d'amitié

Les groupes interparlementaires d'amitié sont constitués à l’initiative d’un ou de plusieurs Sénateurs pour développer des contacts, des relations d’information, de travail et d’amitié avec les autorités politiques et économiques ainsi qu’avec les membres des Assemblées parlementaires de pays ou ensembles de pays avec lesquels la France entretient des relations officielles. Chaque année, les groupes sénatoriaux effectuent entre dix et vingt missions à l'étranger. Les analyses qui en résultent sont publiées sous forme de rapports.

L'organisation de colloques à vocation internationale

Parallèlement aux missions traditionnelles des groupes sénatoriaux d'amitié, se développent, avec l’appui de la Direction du Secrétariat du Bureau, du Protocole et des Relations internationales du Sénat, de nouveaux types d’opérations qui doivent permettre de donner toute sa place à l’activité économique dans leur réflexion. C’est ainsi que, depuis 1997, des colloques à vocation internationale sont régulièrement organisés, le plus souvent en partenariat avec Business France (ex UBIFrance).

 

La coopération interparlementaire technique

Le Sénat est fréquemment sollicité pour apporter sa coopération aux Parlements des nouvelles démocraties ou des pays en voie de démocratisation. La variété de ces demandes montre que la procédure parlementaire élaborée par le Sénat, ses méthodes d'organisation et de travail, sont considérées comme des références sous des latitudes très diverses. Le bicamérisme, enfin, est un modèle qui se répand dans le monde, de même que la représentation des collectivités territoriales, et les nouveaux Sénats se tournent tout naturellement, quelle que soit leur composition, vers le Sénat français pour bénéficier de son expérience.

Sénats du Monde

Le nombre de Parlements constitués de deux Chambres augmente sans cesse : il est ainsi passé de quarante en 1970 à plus de soixante-dix aujourd’hui.

Cette tendance au développement du bicamérisme méritait une réflexion sur ses fondements, son bilan et ses perspectives. C’est la raison pour laquelle le Sénat français a pris l’initiative de réunir les Sénats du monde en 2000.

 

La participation aux travaux d'organismes européens et internationaux

Des sénateurs participent aux activités de l'Union interparlementaire (UIP), de l'Assemblée parlementaire de la Francophonie (APF), de l'Assemblée parlementaire de l'OTAN, de l'Assemblée du Conseil de l'Europe, de l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale, de l'Assemblée parlementaire de l'OSCE, de la Conférence des Organismes spécialisés dans les affaires communautaires (COSAC), de l'Assemblée parlementaire euro-méditerranéenne (APEM), de l'Assemblée parlementaire de la Méditerranée (APM), ainsi que comme observateurs de l'Assemblée parlementaire pour la Coopération économique de la Mer noire (APCEMN). Le plus souvent, ils publient des rapports d'information sur les travaux auxquels ils ont été associés pour le compte du Sénat, ainsi que le compte rendu des sessions de ces organismes.

L’Union Interparlementaire (UIP)

UIP Logo


L’Union Interparlementaire, créée en 1889, regroupe aujourd'hui 178 membres et 12 membres associés répartis sur les cinq continents. La plus ancienne organisation interparlementaire est le premier réseau mondial des parlements, et est observateur auprès de l'ONU.

 

Son rôle, tant en matière de démocratie et de droits de l'Homme, que dans les actions de coopération, est mondialement reconnu. L' UIP tient une très riche base de données sur les parlements dans le monde, et sur les femmes en politique.

 

Le groupe français qui comprend 100 membres (50 députés et 50 sénateurs) est particulièrement actif au sein de l'UIP. Conformément au principe d'alternance entre les deux assemblées du Parlement, Mme Sophie Errante, députée, préside depuis septembre 2017 le groupe français, succédant à la sénatrice, Michèle André.

 

Activités des Sénateurs membres du groupe français de l'UIP

L’Assemblée parlementaire de la Francophonie (APF)

L’Assemblée Parlementaire de la Francophonie, qui réunit 74 sections issues de Parlements d’Afrique, d’Amérique, d’Asie, d’Europe et d’Océanie, et dont le Secrétaire général parlementaire est M. Jacques Krabal, député français, met en oeuvre des actions dans les domaines de la coopération interparlementaire et du renforcement de la démocratie.

La section française de l’Assemblée Parlementaire de la Francophonie compte 150 membres (90 Députés et 60 Sénateurs). Son secrétariat au Sénat est assuré par la Direction du Bureau, du Protocole et des Relations Internationales.

Activités des Sénateurs membres de la section française de l'Assemblée parlementaire de la Francophonie



 

L’Assemblée parlementaire de la Méditerranée (APM)

 

L’Assemblée parlementaire de la Méditerranée, issue du processus de la Conférence sur la Sécurité et la Coopération en Méditerranée, a tenu en septembre 2006 à Amman sa réunion constitutive. Cette instance regroupe 25 membres États riverains et assimilés de la Méditerranée. Elle vise à rehausser le dialogue interparlementaire en Méditerranée pour œuvrer en faveur de la paix, du développement et de la compréhension mutuelle.

Chaque parlement est représenté sur un pied d'égalité a travers de 5 délégués (pour la France : 3 députés, 2 sénateurs).

L'Assemblée parlementaire de l'OTAN

 

L' Assemblée parlementaire de l'OTAN regroupe des parlementaires des 26 pays de l'Alliance atlantique. Elle assure le lien entre les assemblées législatives et l'organisation internationale en vue de favoriser le débat démocratique sur les orientations et les politiques mises en oeuvre dans le cadre de l'Alliance.

A travers ses deux sessions plénières annuelles et les travaux de ses commissions, elle examine les principales questions de sécurité internationale intéressant les pays membres.

La délégation française à l'Assemblée de l'OTAN comporte 18 délégués (11 députés et 7 sénateurs).