Réunion du mardi 7 juillet 2009
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Libertés et responsabilités des universités - Nouveau système d'allocation des moyens aux universités - Communication
Réunion du mardi 7 juillet 2009
commission des finances
Libertés et responsabilités des universités - Nouveau système d'allocation des moyens aux universités - Communication
Réunion du mercredi 24 juin 2009
commission des finances
Débat d'orientation des finances publiques - Audition de M. Philippe Séguin, Premier président de la Cour des comptes
Réunion du mardi 23 juin 2009
commission des finances
Règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2008 - Audition de Mme Christine Albanel, ministre de la culture et de la communication
Règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2008 - Audition de Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réunion du mercredi 17 juin 2009
commission des finances
Consolidation du capital des petites et moyennes entreprises - Examen du rapport
Réunion du mercredi 10 juin 2009
commission des finances
Réforme des finances locales et de la taxe professionnelle : péréquation - Audition de M. Gilles Carrez, président du comité des finances locales
Réunion du mercredi 3 juin 2009
commission des finances
Caisses de congés payés du bâtiment et des travaux publics - Communication
Réunion du mercredi 20 mai 2009
commission des finances
Réforme des finances locales et de la taxe professionnelle - Audition de M. Michel Taly, avocat associé au cabinet Arsene Taxand, ancien directeur du service de la législation fiscale