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Interventions en commission de Jean-Paul ALDUY


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2010-2011

Réunion du mardi 5 juillet 2011 (Mission commune d'information relative à Pôle emploi)

Examen du rapport

Réunion du mardi 28 juin 2011 (Mission commune d'information relative à Pôle emploi)

Audition de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, de l'emploi et de la santé

Audition de MM. Yves Censi, président du conseil national de l'insertion par l'activité économique (CNIAE), Pascal Duprez, président de la commission insertion par l'activité économique, emploi et formation de la Fédération nationale des associations d'accueil et de réinsertion sociale (Fnars), et Guy Decourteix, secrétaire général du CNIAE

Réunion du mardi 21 juin 2011 (Mission commune d'information relative à Pôle emploi)

Audition de M. Christian Charpy, directeur général de Pôle emploi

Audition de M. Guy Bonneau, vice-président du conseil général de l'Essonne, représentant de l'Assemblée des départements de France (ADF)

Réunion du mardi 31 mai 2011 (Mission commune d'information relative à Pôle emploi)

Audition conjointe des représentants d'organismes de formation

Audition de M. Marc Picquette, directeur de l'orientation et de la formation à Pôle emploi

Audition de Mme Véronique Hespel, inspectrice générale des finances, et MM. Pierre-Emmanuel Lecerf et Emmanuel Monnet, inspecteurs des finances, auteurs de l'« étude comparative des effectifs des services publics de l'emploi en France, en Allemagne et au Royaume-Uni »

Table ronde - Relations entre Pôle emploi et les organismes paritaires collecteurs agréés (Opca)

Réunion du mardi 24 mai 2011 (Mission commune d'information relative à Pôle emploi)

Audition de M. Claude Seibel, inspecteur général honoraire de l'Insee, et de Mme Béatrice Sédillot, administrateur de l'Insee, auteurs du rapport « Les expérimentations d'accompagnement renforcé des demandeurs d'emploi conduites par l'Unedic et l'ANPE en 2007 »

Echange de vues sur les orientations du rapport

Table ronde avec les représentants d'opérateurs privés de placement

Réunion du mercredi 18 mai 2011 (Mission commune d'information relative à Pôle emploi)

Audition conjointe de MM. Bernard Charles, adjoint au maire de Lille chargé de l'emploi et de l'insertion, représentant l'association des maires de France (AMF), Rémi Pauvros, président de la communauté d'agglomération Maubeuge Val de Sambre, représentant l'assemblée des communautés de France (AdCF), et Mmes Arlette Arnaud-Landau, vice-présidente de la région Auvergne, et Marie-Laure Meyer, représentante de l'association des régions de France (ARF) au conseil d'administration de Pôle emploi de 2008 à 2010

Table ronde des organisations chargées de l'insertion professionnelle des personnes handicapées

Réunion du mardi 10 mai 2011 (Mission commune d'information relative à Pôle emploi)

Audition de MM. Patrick Gille, président de l'Union nationale des missions locales (UNML), Vincent Delpey, secrétaire général, et Mme Karine Brard-Guillet, chargée de mission, du Conseil national des missions locales (CNML)

Audition de Mme Agnès Jeannet, inspectrice générale, et M. Laurent Caillot, inspecteur de l'Igas, auteurs du rapport « L'accès à l'emploi des jeunes des quartiers prioritaires de la politique de la ville »

Réunion du mardi 3 mai 2011 (Mission commune d'information relative à Pôle emploi)

Table ronde - Associations de chômeurs et de salariés précaires

Réunion du mercredi 27 avril 2011 (Mission commune d'information relative à Pôle emploi)

Audition de Mme Marie-Pierre Establie d'Argencé, déléguée générale de l'Alliance Villes Emploi

Audition de Mme Nadine Crinier, directrice régionale de Pôle emploi Bretagne

Réunion du mercredi 13 avril 2011 (commission des finances)

Loi de finances rectificative sur la fiscalité du patrimoine - Audition de Mme Marie-Christine Lepetit, directeur de la législation fiscale à la direction générale des finances publiques, et M. Michel Houdebine, chef du service des politiques publiques à la direction générale du Trésor

Réunion du mercredi 13 avril 2011 (Mission commune d'information relative à Pôle emploi)

Audition de M. Benoît Genuini, ancien médiateur de Pôle emploi

Audition de MM. Gaby Bonnand, président, et Vincent Destival, directeur général de l'Unedic

Réunion du mardi 5 avril 2011 (Mission commune d'information relative à Pôle emploi)

Table ronde - Organisations syndicales et patronales siégeant au conseil d'administration de Pôle emploi

Réunion du mardi 29 mars 2011 (Mission commune d'information relative à Pôle emploi)

Audition de M. Dominique-Jean Chertier, président du conseil d'administration de Pôle emploi

Table ronde - Organisations syndicales représentatives du personnel de Pôle emploi

Réunion du mardi 8 mars 2011 (Mission commune d'information relative à Pôle emploi)

Audition de M. Jean-Louis Walter, médiateur de Pôle emploi

Audition de Mme Rose-Marie Van Lerberghe, présidente de la commission sur la territorialisation de Pôle emploi

Réunion du mardi 1 mars 2011 (Mission commune d'information relative à Pôle emploi)

Audition de M. Christian Charpy, directeur général de Pôle emploi

Réunion du mercredi 9 février 2011 (commission des finances)

Loi de finances rectificative sur la fiscalité du patrimoine - Table ronde d'économistes

Réunion du mardi 8 février 2011 (Mission commune d'information relative à Pôle emploi)

Echange de vues

Réunion du mercredi 10 novembre 2010 (commission des finances)

Loi de finances pour 2011 - Mission Défense (et article 69) - Examen du rapport spécial

Réunion du mardi 9 novembre 2010 (commission des finances)

Loi de finances pour 2011 - Mission Ecologie, développement et aménagement durables, budget annexe Contrôle et exploitation aériens, comptes d'affectation spéciale Contrôle de la circulation et du stationnement routiers et Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs et compte de concours financier Avances au fonds d'aide à l'acquisition de véhicules propres (et articles 70 à 73) - Examen du rapport spécial

Loi de finances pour 2011 - Mission Politique des territoires - Examen du rapport spécial

Loi de finances pour 2011 - Mission Solidarité, insertion et égalité des chances (et article 87) - Examen du rapport spécial

Réunion du mardi 2 novembre 2010 (commission des finances)

Loi de finances pour 2011 - Mission Economie et compte d'affectation spéciale Gestion et valorisation des ressources tirées de l'utilisation du spectre hertzien - Examen du rapport spécial

Loi de finances pour 2011 - Mission Pouvoirs publics - Examen du rapport spécial

Réunion du mercredi 6 octobre 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Schéma national des infrastructures de transport - Audition de M. Jean-Louis Borloo, ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer