Réunion du mardi 20 juin 2023
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne
Réunion du lundi 12 juin 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi relative à la réforme de l'audiovisuel public et à la souveraineté audiovisuelle - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 7 juin 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi relative à la réforme de l'audiovisuel public et à la souveraineté audiovisuelle - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 17 mai 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Suivi de la préparation des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 - Communication
Réunion du mercredi 10 mai 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 12 avril 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Gouvernance des fédérations sportives et la mise en oeuvre de la loi du 2 mars 2022 visant à démocratiser le sport en France - Audition de MM. Philippe Diallo, président par intérim de la Fédération française de football (FFF) et Alexandre Martinez, président par intérim de la Fédération française de rugby (FFR)
Réunion du mercredi 5 avril 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi pour une école de la liberté, de l'égalité des chances et de la laïcité - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 15 février 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Jacques Rivoal, président, et de M. Julien Collette, directeur général, du groupement d'intérêt public France 2023, chargé d'organiser la Coupe du monde de rugby en France
Réunion du mercredi 25 janvier 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Antoine Boilley, candidat proposé par le Président du Sénat aux fonctions de membre de l'Arcom
Avenir de la radio à l'heure du DAB+ - Audition de M. Roch-Olivier Maistre, président de l'Arcom, Mmes Constance Benqué, présidente du Bureau de la radio, Sibyle Veil, présidente-directrice générale de Radio France, MM. Christophe Schalk, président du Syndicat des radios indépendantes et Emmanuel Boutterin, président du Syndicat national des radios libres
Réunion du mardi 17 janvier 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 - Examen du rapport pour avis et des amendements sur les articles délégués au fond
Réunion du mercredi 14 décembre 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projets d'avenants aux contrats d'objectifs et de moyens (COM) 2020-2022 de France Télévisions, Radio France, Arte France, France Médias Monde et de l'Institut national de l'audiovisuel (INA) - Examen du rapport
Réunion du mercredi 7 décembre 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Objectifs et moyens des sociétés de l'audiovisuel public - Audition de Mmes Delphine Ernotte Cunci, présidente de France Télévisions, Sibyle Veil, présidente de Radio France, Marie-Christine Saragosse, présidente de France Médias Monde et M. Laurent Vallet, président de l'Institut national de l'audiovisuel
Réunion du mercredi 23 novembre 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2023 - Crédits « Création, transmission des savoirs et démocratisation de la culture » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 16 novembre 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2023 - Crédits du compte de concours financier « Avances à l'audiovisuel public » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 2 novembre 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2023 - Audition de Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Projet de loi de finances pour 2023 - Crédits « Presse » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 26 octobre 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Piratage des évènements sportifs - Audition de M. Denis Rapone, membre du collège de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique et Mme Pauline Blassel, directeur général adjoint (Arcom), Mme Liza Bellulo, présidente de la Fédération française des télécoms (FFT), M. Maxime Saada, président de l'Association pour la protection des programmes sportifs (APPS), Mme Caroline Guenneteau, secrétaire générale adjointe de beIN media group et M. Mathieu Ficot, directeur général adjoint de la Ligue de football professionnel (LFP)
Réunion du mardi 25 octobre 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2023 - Audition de Mme Rima Abdul Malak, ministre de la culture
Sécurité des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 - Audition de M. Gérald Darmanin, ministre de l'Intérieur et des Outre-mer
Réunion du mardi 25 octobre 2022
commission des lois
Sécurité des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 - Audition de M. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur et des outre-mer
Réunion du mercredi 12 octobre 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre des sports et des Jeux olympiques et paralympiques
Situation du secteur du jeu vidéo - Audition de M. Julien Villedieu, délégué général du Syndicat national des jeux vidéo (SNJV), Mme Julie Chalmette, présidente, et M. Nicolas Vignolles, délégué général du Syndicat des éditeurs de logiciels de loisirs (Sell)