Réunion du mercredi 23 juillet 2014
commission pour le contrôle de l'application des lois
Mise en oeuvre du volet de la loi du 12 mars 2012 pour lutter contre la précarité dans la fonction publique - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 23 juillet 2014
commission des lois
Mise en oeuvre du dispositif de la loi du 12 mars 2012 pour lutter contre la précarité dans la fonction publique - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 16 juillet 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Table ronde sur la jeunesse
Réunion du mardi 15 juillet 2014
commission pour le contrôle de l'application des lois
Faciliter l'utilisation des réserves militaires et civiles en cas de crise majeure - Examen du rapport d'information
Voies navigables de France - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 15 juillet 2014
commission du développement durable
Voies navigables de France - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 9 juillet 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Geneviève Fioraso, secrétaire d'État à l'enseignement supérieur et à la recherche
Réunion du mercredi 9 juillet 2014
commission pour le contrôle de l'application des lois
Mise en oeuvre des dispositions de la loi du 23 juillet 2010 relatives aux chambres de commerce et d'industrie - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 9 juillet 2014
commission des affaires économiques
Mise en oeuvre des dispositions de la loi du 23 juillet 2010 relatives aux chambres de commerce et d'industrie - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 8 juillet 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Mise en oeuvre de la loi n° 2009-1312 du 28 octobre 2009 tendant à garantir la parité de financement entre les écoles élémentaires publiques et privées sous contrat d'association lorsqu'elles accueillent des élèves scolarisés hors de leur commune de résidence - Examen du rapport d'information
Rapport relatif à l'avenir régional de France 3 - Audition de Mme Anne Brucy
Réunion du mardi 8 juillet 2014
commission pour le contrôle de l'application des lois
Examen du rapport d'information de MM. Jacques Legendre et Jacques-Bernard Magner, rapporteurs sur la mise en oeuvre de la loi n° 2009-1312 du 28 octobre 2009 tendant à garantir la parité de financement entre les écoles élémentaires publiques et privées sous contrat d'association lorsqu'elles accueillent des élèves scolarisés hors de leur commune de résidence- Réunion commune avec la commission de la Culture, de l'éducation et de la communication
Réunion du mercredi 2 juillet 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Lutte contre le piratage commercial des oeuvres culturelles sur Internet - Audition de Mmes Marie-Françoise Marais, présidente de la Haute Autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur Internet (Hadopi) et Mireille Imbert-Quaretta, présidente de la commission de protection des droits de la Hadopi
Réunion du mercredi 25 juin 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Groupe d'études sur les arts de la scène, de la rue et des festivals en région - Communication
Réunion du mercredi 18 juin 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Encadrement des conditions de la vente à distance des livres - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 17 juin 2014
commission pour le contrôle de l'application des lois
Rapport annuel sur l'application des lois
Réunion du mercredi 11 juin 2014
commission pour le contrôle de l'application des lois
Audition de M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État aux relations avec le Parlement, et de M. Serge Lasvignes, Secrétaire général du Gouvernement
Réunion du mercredi 4 juin 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Mathieu Grégoire, co-auteur du rapport « Quelle indemnisation chômage pour les intermittents du spectacle ? Modélisation et évaluation d'un régime alternatif »
Audition de M. Thierry Braillard, secrétaire d'État aux sports
Réunion du mercredi 28 mai 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Accès à la formation à l'heure du numérique - Table ronde
Réunion du mercredi 21 mai 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Diversité culturelle - Table ronde
Réunion du mercredi 7 mai 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Contrôle de la mise en application des lois - Communication
Réunion du mardi 29 avril 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Rapport public pour l'année 2013 - Audition de M. Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
Réunion du mercredi 19 février 2014
commission pour le contrôle de l'application des lois
Désignation de rapporteurs
Réunion du mercredi 12 février 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Harmonisation des taux de la taxe sur la valeur ajoutée applicables à la presse imprimée et à la presse en ligne - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 14 janvier 2014
commission pour le contrôle de l'application des lois
Programme de travail de la commission
Réunion du mercredi 8 janvier 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Encadrement des conditions de la vente à distance des livres - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 18 décembre 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Contrat d'objectifs et de moyens entre l'État et France Médias Monde pour la période 2013-2015 - Communication
Encadrement des conditions de la vente à distance des livres - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 3 décembre 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Vincent Monadé, président du Centre national du livre (CNL)
Nomination d'un rapporteur
Réunion du jeudi 21 novembre 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2014 - Mission « Médias, livre et industries culturelles » et Mission « Avances à l'audiovisuel public » - Examen des rapports pour avis
Réunion du mercredi 20 novembre 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2014 - Mission « Médias, livre et industries culturelles » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 14 novembre 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2014 - Audition de Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication
Réunion du mercredi 13 novembre 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2014 - Mission « Action extérieure de l'État » - Examen du rapport pour avis et contrat d'objectifs et de moyens de Campus France - Avis
Réunion du jeudi 17 octobre 2013
commission pour le contrôle de l'application des lois
Mise en oeuvre de la loi n° 2007-1224 du 21 août 2007 relative à la continuité du service public dans les transports terrestres de voyageurs (« service minimum ») - Examen du rapport d'information
Nomination de rapporteurs
Réunion du mardi 15 octobre 2013
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'indépendance de l'audiovisuel public
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
- Intervention 13
- Intervention 14
- Intervention 15
- Intervention 16
- Intervention 17
- Intervention 18
- Intervention 19
- Intervention 20
Réunion du mardi 8 octobre 2013
commission pour le contrôle de l'application des lois
Mise en oeuvre de la loi n° 2009-888 du 22 juillet 2009 de développement et de modernisation des services touristiques - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 8 octobre 2013
commission des affaires économiques
Mise en oeuvre de la loi n° 2009-888 du 22 juillet 2009 relative à la pertinence du dispositif légal encadrant l'industrie du tourisme en France - Examen du rapport d'information