• Réunion du mardi 22 septembre 2009

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Crise laitière - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

  • Réunion du mercredi 16 septembre 2009

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Groupe de travail « Pôles d'excellence rurale » - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 15 juillet 2009

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Lutte contre la fracture numérique - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

  • Réunion du mercredi 8 juillet 2009

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Engagement national pour l'environnement - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

  • Réunion du mercredi 1 juillet 2009

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Développement et modernisation des services touristiques - Examen du rapport et du texte proposé par la commission en deuxième lecture

  • Réunion du mardi 30 juin 2009

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 24 juin 2009

    commission des affaires économiques

    Mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement - Examen du rapport et du texte proposé par la commission en deuxième lecture

  • Réunion du mardi 16 juin 2009

    commission des affaires économiques

    Crise laitière - Audition de M. Luc Chatel, secrétaire d'Etat chargé de l'industrie et de la consommation

  • Réunion du mercredi 10 juin 2009

    commission des affaires économiques

    Engagement national pour l'environnement - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

  • Réunion du mercredi 3 juin 2009

    commission des affaires économiques

    Crise laitière - Communication

  • Réunion du mercredi 27 mai 2009

    commission des affaires économiques

    Engagement national pour l'environnement - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

  • Réunion du mercredi 13 mai 2009

    commission des affaires économiques

    Engagement national pour l'environnement - Audition de M. Jean-Paul Pourquier, président du conseil général de la Lozère, président de la commission environnement de l'Assemblée des départements de France (ADF), et de M. Gérard Bernheim, vice-président du conseil général de Seine-et-Marne, membre de l'Assemblée des départements de France

  • Réunion du mercredi 6 mai 2009

    commission des affaires économiques

    Projet de règlement communautaire relatif aux catégories de produits de la vigne, aux pratiques oenologiques et aux restrictions qui s'y appliquent - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 29 avril 2009

    commission spéciale crédit à la consommation

    Audition de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, et de M. Martin Hirsch, haut commissaire aux solidarités actives contre la pauvreté et haut commissaire à la jeunesse