Allez au contenu, Allez à la navigation

Interventions en commission de Jérôme BIGNON


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2018-2019  Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  

Session 2018-2019

Réunion du mardi 4 juin 2019 (CE Souveraineté numérique)

Audition de Mmes Pauline Türk, professeur de droit public à l'université Côte d'Azur et Annie Blandin, professeur à l'IMT Atlantique, membre du Conseil national du numérique

Réunion du mardi 28 mai 2019 (CE Souveraineté numérique)

Audition de M. Thierry Breton

Réunion du jeudi 23 mai 2019 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Sciences et technologies en appui de la restauration de Notre-Dame de Paris - Tables rondes

Réunion du mardi 21 mai 2019 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 16 mai 2019 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Présentation, ouverte à la presse, du rapport annuel pour l'année 2018 de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) sur l'état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France, par M. Bernard Doroszczuk, président de l'ASN

Réunion du mercredi 15 mai 2019 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Bilan annuel de l'application des lois - Communication

Réunion du jeudi 2 mai 2019 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Évaluation des risques sanitaires et environnementaux par les agences - Examen du rapport

Réunion du mercredi 10 avril 2019 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi portant création de l'Office français de la biodiversité, modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l'environnement - Projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution - Examen des amendements de séance

Réunion du mardi 2 avril 2019 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi portant création de l'Office français de la biodiversité, modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l'environnement - Projet de loi organique modifiant la loi organique du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution - Audition de Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Réunion du jeudi 28 mars 2019 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Examen du rapport présentant le bilan des douze premières notes scientifiques de l'Office (Gérard Longuet, sénateur, et Cédric Villani, député, rapporteurs)

Réunion du jeudi 21 mars 2019 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Expérimentation animale - Examen des conclusions de l'audition publique

Intelligence artificielle et données de santé - Examen des conclusions de l'audition publique

Prévention et alerte du risque de tsunami sur les côtes françaises - Examen des conclusions d'une audition publique

Zones à régime restrictif (ZRR) dans le cadre de la protection du potentiel scientifique et technique de la nation - Conclusions des auditions sous forme de table ronde

Réunion du mercredi 6 mars 2019 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi, modifié par lettre rectificative, d'orientation des mobilités - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 20 février 2019 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Proposition de loi relative à la nationalisation des sociétés concessionnaires d'autoroutes et à l'affectation des dividendes à l'Agence de financement des infrastructures de transport de France - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 13 février 2019 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Proposition de loi visant à faciliter le désenclavement des territoires - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 7 février 2019 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Stockage de l'électricité - Examen d'une note scientifique

Réunion du jeudi 24 janvier 2019 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Examen de la note scientifique Biodiversité : extinction ou effondrement ? (Jérôme Bignon, sénateur, rapporteur)

Réunion du mercredi 23 janvier 2019 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de pacte finance-climat européen - Audition conjointe de MM. Jean Jouzel et Pierre Larrouturou

Réunion du mardi 22 janvier 2019 (MI sur la gestion des risques climatiques)

Réunion constitutive

Réunion du mercredi 28 novembre 2018 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi de finances pour 2019 - Mesures fiscales non rattachées relatives à l'environnement et à l'énergie - Examen des amendements du rapporteur pour avis

Réunion du jeudi 22 novembre 2018 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Audition publique, ouverte à la presse, sur le bilan du fonctionnement des algorithmes de la plateforme Parcoursup, dans le prolongement de l'audition publique du 16 novembre 2017 sur les algorithmes au service de l'action publique (le cas du portail Admission Post-Bac)

Réunion du mercredi 21 novembre 2018 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Écologie, développement et mobilité durable » - Crédits « Biodiversité - Transition énergétique » et « Prévention des risques » - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Crédits « Recherche en matière de développement durable » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 7 novembre 2018 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi de finances pour 2019 - Mesures fiscales à caractère environnemental et énergétique - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 10 octobre 2018 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Groupe de travail sur le suivi des négociations internationales sur le climat et l'environnement et de la mise en oeuvre des objectifs de développement durable, relative à l'intégration des objectifs de développement durable dans les processus budgétaires - Communication de M. Jérôme Bignon

Rapport spécial du Groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat (GIEC) relatif aux conséquences d'un réchauffement climatique de 1,5°C - Audition de Mme Valérie Masson-Delmotte, paléoclimatologue, membre du GIEC

Réunion du mercredi 3 octobre 2018 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Jean-Marc Lacave, Président-directeur général de Météo France