Réunion du mercredi 11 juillet 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Table ronde relative à l'inscription des enjeux climatiques et environnementaux dans la Constitution
Réunion du mercredi 27 juin 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique - Examen du rapport pour avis
Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine et durable - Examen des amendements de séance sur les articles délégués au fond (11 ter, 11 septies B, 11 sexdecies, 12 à 12 quinquies, 15 bis et 16 B)
Réunion du mardi 12 juin 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Équilibre relations commerciales dans secteur agricole et alimentaire - Examen rapport pour avis
Réunion du jeudi 7 juin 2018
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Présentation du rapport sur les États généraux de la bioéthique du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé (CCNE) par M. Jean-François Delfraissy, président, ainsi que des opinions du comité citoyen constitué dans le cadre des États généraux de la bioéthique
Réunion du mercredi 6 juin 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Table ronde sur les produits phytosanitaires, autour de M. Roger Genet, directeur général, et Mme Françoise Weber, directrice générale adjointe de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail, en charge des produits réglementés, M. Philippe Mauguin, Président-directeur général de l'Institut national de la recherche agronomique, Mme Karine Brulé, sous-directrice de la protection et de la gestion de l'eau, des ressources minérales et des écosystèmes aquatiques au ministère de la transition écologique et solidaire, M. Patrick Dehaumont, directeur général de l'alimentation au ministère de l'agriculture et de l'alimentation, M. Didier Marteau, membre du Bureau de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture, président de la Chambre d'agriculture de l'Aube
Réunion du jeudi 24 mai 2018
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Les nouvelles tendances de la recherche sur l'énergie : I - L'avenir du nucléaire - Compte rendu de l'audition publique du 24 mai 2018
Réunion du mercredi 23 mai 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 16 mai 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Table ronde sur la gestion et le stockage des déchets radioactifs, autour de M. Pierre-Franck Chevet, Président de l'Autorité de sûreté nucléaire, M. Jean-Christophe Niel, Directeur général de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire, M. Pierre-Marie Abadie, Directeur général de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs, M. Jean-Claude Delalonde, Président de l'Association nationale des comités et commissions locales d'information, Mme Manon Besnard, chargée d'études à l'agence d'information WISE-Paris
Réunion du mercredi 28 mars 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi visant à proroger l'expérimentation de la tarification sociale de l'eau - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 21 mars 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du transport ferroviaire de voyageurs - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 7 mars 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Article 13 de la Constitution Audition de M. Arnaud Leroy, candidat proposé aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Article 13 de la Constitution - Audition de Mme Chantal Jouanno, candidate proposée aux fonctions de Présidente de la Commission nationale du débat public (CNDP)
Réunion du jeudi 22 février 2018
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition de M. Roger Genet, directeur général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES)
Réunion du mercredi 21 février 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Jean-Benoît Albertini, commissaire général à l'égalité des territoires
Proposition de loi tendant à sécuriser et à encourager les investissements dans les réseaux de communications électroniques à très haut débit - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 6 février 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Catherine de Kersauson, Présidente de la 2ème Chambre de la Cour des Comptes, sur la Société du Grand Paris
Réunion du mercredi 31 janvier 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Table ronde sur les assises de la mobilité
Réunion du mardi 30 janvier 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024 - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 24 janvier 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi relative au développement durable des territoires littoraux - Examen du rapport et du texte de la commission, en première lecture
Réunion du jeudi 18 janvier 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Jean-Marc Janaillac, Président-directeur général du groupe Air France-KLM
Réunion du mercredi 13 décembre 2017
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Déplacement à la COP23 - Communication
Réunion du mercredi 6 décembre 2017
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Table ronde sur le canal Seine-Nord Europe
Réunion du mercredi 29 novembre 2017
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Transports maritimes » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 22 novembre 2017
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Cohésion des territoires » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables - Crédits « Transports aériens » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 16 novembre 2017
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Sébastien Lecornu, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Réunion du jeudi 9 novembre 2017
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Examen des suites à donner à la saisine sur le glyphosate
Validation du programme de travail
Réunion du mercredi 8 novembre 2017
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Transports ferroviaires, collectifs et fluviaux » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 25 octobre 2017
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 5 octobre 2017
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi ratifiant les ordonnances relatives à la modification des règles applicables à l'évaluation environnementale des projets, plans et programmes et portant réforme des procédures destinées à assurer l'information et la participation du public à l'élaboration de certaines décisions susceptibles d'avoir une incidence sur l'environnement - Examen du rapport et du texte de la commission