Réunion du mercredi 26 septembre 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de MM. Florian Salazar-Martin, vice-président en charge de la commission politiques culturelles et territoires, Jean-François Burgos, vice-président en charge des commissions cinéma et musiques actuelles, et Gérard Chambon, membre du bureau de la Fédération nationale des collectivités territoriales pour la culture (FNCC)
Réunion du mercredi 25 juillet 2012
commission des lois
Politique de l'immigration - Audition de M. Manuel Valls, ministre de l'Intérieur
Réunion du lundi 23 juillet 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances rectificative pour 2012 - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 19 juillet 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Valérie Fourneyron, ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Réunion du mercredi 18 juillet 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de représentants du collectif « Le Droit du Serf »
Réunion du mardi 17 juillet 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication
Réunion du mardi 10 juillet 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Vincent Peillon, ministre de l'éducation nationale, et de Mme George Pau-Langevin, ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, chargée de la réussite éducative
Réunion du mercredi 4 juillet 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Didier Salzgeber, coordinateur du Comité national de liaison des établissements publics de coopération culturelle (EPCC)
Réunion du mardi 17 avril 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Alain Seban, président du Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou
Réunion du mercredi 29 février 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Diversité et accès aux études supérieures - Audition de M. Rémi Frentz, directeur général de l'agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (Acsé)
Diversité et accès aux études supérieures - Audition de M. Richard Descoings, directeur de l'Institut d'études politiques (IEP) de Paris
Diversité et accès aux études supérieures - Audition de M. Xavier Patier, directeur de l'information légale et administrative (DILA) des services du Premier ministre
Réunion du mercredi 15 février 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de MM. Bernard Menasseyre et Christian Phéline, président et rapporteur général de la Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition
Responsabilité civile du fait des choses des pratiquants sportifs - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 8 février 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Henri Loyrette, président du musée du Louvre
Réunion du mercredi 8 février 2012
commission des affaires européennes
Audition de M. Jean-Claude Mignon, président de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
Réunion du mercredi 18 janvier 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Évolution des pratiques culturelles des Français depuis 1973 - Audition de M. Olivier Donnat, chargé de recherche au Département des études, de la prospective et des statistiques (DEPS) du ministère de la culture et de la communication
Réunion du lundi 19 décembre 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Rémunération pour copie privée - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 13 décembre 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Contrat d'objectifs et de moyens entre l'État et l'Institut français pour 2011-2013 - Communication
Réunion du mercredi 30 novembre 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Exploitation numérique des livres indisponibles du XXe siècle - Examen du rapport
4e loi de finances rectificative pour 2011 - Demande de saisine et nomination d'un rapporteur pour avis
Réunion du mercredi 23 novembre 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2012 - Mission Enseignement scolaire - Examen des rapports pour avis
Réunion du mardi 22 novembre 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2012 - Mission Recherche et enseignement supérieur - Examen des rapports pour avis
Réunion du mercredi 16 novembre 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2012 - Audition de M. David Douillet, ministre des sports
Loi de finances pour 2012 - Audition de M. Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale, et de Mme Jeannette Bougrab, secrétaire d'État chargée de la jeunesse et de la vie associative
Loi de finances pour 2012 - Mission Culture - Examen des rapports pour avis
Loi de finances pour 2012 - Mission Médias, livre et industries culturelles - Programmes Audiovisuel et presse et Audiovisuel extérieur - Examen des rapports pour avis
Réunion du mardi 15 novembre 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Contrat d'objectifs et de moyens 2009-2012 - Audition de M. Rémy Pflimlin, président directeur général de France Télévisions
Loi de finances pour 2012 - Audition de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication
Réunion du mercredi 9 novembre 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2012 - Mission Médias, livre et industries culturelles - Programme Livre et industries culturelles - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 8 novembre 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2012 - Audition de M. Laurent Wauquiez, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réunion du mercredi 19 octobre 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Décentralisation des enseignements artistiques - Communication
Réunion du mardi 18 octobre 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Art contemporain - Examen du rapport d'information